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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   , dans les 24 heures, les entrées, les sorties et les déplacements entre les sous-zones et les divisions ... peuvent demander les données de VMS de leurs propres navires au secrétariat. 24. Le secrétariat ... et + pour est DA Date AAAAMMJJ 20050114 8 caractères seulement TI Heure HHMM 0120 4 caractères seulement (sur 24 ... , au maximum 24 heures après que les navires auxquels ils se rapportent ont quitté la sous-zone ou division ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   électronique ou autre moyen, dans les 24 heures, les entrées, les sorties et les déplacements entre les sous ... demander les données de VMS de leurs propres navires au secrétariat. 24. Le secrétariat de la CCAMLR ... Heure HHMM 0120 4 caractères seulement (sur 24h). Ne pas utiliser de séparateurs ; ne pas inclure ... présence de surveillance active et/ou de contrôles, au maximum 24 heures après que les navires auxquels ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   électronique ou autre moyen, dans les 24 heures, les entrées, les sorties et les déplacements entre les sous ... de VMS de leurs propres navires au secrétariat. 24. Le secrétariat de la CCAMLR rend compte ... 0120 4 caractères seulement (sur 24h). Ne pas utiliser de séparateurs ; ne pas inclure les secondes ... et/ou de contrôles, au maximum 24 heures après que les navires auxquels ils se rapportent ont quitté la sous-zone ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

   raisons, conformément aux avis émanant du Comité scientifique en vertu de la mesure de conservation 24-01 ...

   Conservation Measure : 91-03 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   de communiquer au moins une fois toutes les 24 heures, à compter de la détection de cet arrêt, les données ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2011)

   et sont décrites dans la mesure de conservation 24-02, et que ces données soient déclarées immédiatement ...

   Conservation Measure : 41-06 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

   et sont décrites dans la mesure de conservation 24-02, et que ces données soient déclarées immédiatement ...

   Conservation Measure : 41-06 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2008)

   de la mesure de conservation 24-02 sont remplies1. 7. Tout navire causant une capture accidentelle ...

   Conservation Measure : 41-04 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2007)

   de conservation 24-02 sont remplies. 9. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois ...

   Conservation Measure : 41-05 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2008)

    et sont décrites dans la mesure de conservation 24-02, et que ces données soient déclarées immédiatement ...

    Conservation Measure : 41-06 (2008)

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