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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2004)

   ), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 sont remplies. 9. Tout navire causant ...

   Conservation Measure : 41-05 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2008)

   du paragraphe 5 (pose de nuit), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)

   ), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 sont remplies. 9. Tout navire causant ...

   Conservation Measure : 41-11 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2010)

   de conservation 24-02, et que ces données soient déclarées immédiatement au secrétariat. 7. Au cas où ...

   Conservation Measure : 41-06 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2006)

   de conservation 24-02 sont remplies. 9. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois ...

   Conservation Measure : 41-05 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2006)

   de conservation 24-02, et que ces données soient déclarées immédiatement au secrétariat. 7. Au cas où ...

   Conservation Measure : 41-06 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2008)

   ), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 sont remplies. 8. Tout navire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

   de conservation 24-01. 13. Les légines seront marquées à raison d'au moins cinq poissons par tonne de capture ...

   Conservation Measure : 41-07 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2015)

   de conservation 24-01. 13. Les légines seront marquées à raison d'au moins cinq poissons par tonne de capture ...

   Conservation Measure : 41-07 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

    électronique ou autre moyen, dans les 24 heures, les entrées, les sorties et les déplacements entre les sous ... de l'Etat du pavillon. 24. Le secrétariat de la CCAMLR rend compte à la Commission, chaque année avant ... 0120 4 caractères seulement (sur 24h). Ne pas utiliser de séparateurs ; ne pas inclure les secondes ... pour les besoins d'une présence de surveillance active et/ou de contrôles, au maximum 24 heures après ...

    Conservation Measure : 10-04 (2006)

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