Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2012)

   ou par tout autre moyen, dans les 24 heures, les entrées, les sorties et les déplacements entre les sous ...

   Conservation Measure : 23-06 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   moyen, dans les 24 heures, les entrées, les sorties et les déplacements entre les sous- zones ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2004)

   de la mesure de conservation 24-02 sont remplies. 6. Tout navire causant une capture accidentelle totale ...

   Conservation Measure : 41-04 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 147/XIX (2000)

   adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet 24 ...

   Conservation Measure : 147/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

   du paragraphe 4 (pose de nuit), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   . Les plans de recherche sont présentés conformément aux dispositions visées au formulaire 2 de l'annexe 24 ... -01/A de la mesure de conservation 24-01. Les plans de recherche qui ne sont pas soumis ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   de pêche : i) est tenu de communiquer au moins une fois toutes les 24 heures, à compter ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   une fois toutes les 24 heures, à compter de la détection de cet arrêt, les données auxquelles il est fait ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2010)

   de la mesure de conservation 24-02 sont remplies. 6. Tout navire causant une capture accidentelle totale ...

   Conservation Measure : 41-04 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2011)

    ), qui n’est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 sont remplies. 6. Tout navire ...

    Conservation Measure : 41-04 (2011)

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