Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   2 7 de l'annexe 24-01/A de la mesure de conserva- tion 24-01 ; iv) s'engager, dans sa proposition, à mettre ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2017)

   de conservation 24-01. 2 Cette interdiction est applicable au moins tant qu'une campagne d'évaluation ...

   Conservation Measure : 32-02 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)

   la zone évaliiée, le modèle de la 24 ...

   Conservation Measure : 102/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2012)

   recherche scientifique, en vertu de la mesure de conservation 24-01 2 Cette interdiction est applicable ...

   Conservation Measure : 32-02 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

   au secrétaire exécutif par courrier électronique ou autre moyen, dans les 24 heures, les entrées, les sorties ...

   Conservation Measure : 23-06 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

   de ses navires de pêche, l'État du pavillon se voit transmettre 24 ...

   Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   . Les plans de recherche sont présentés conformément aux dispositions visées au formulaire 2 de l'annexe 24 ... -01/A de la mesure de conservation 24-01. Les plans de recherche qui ne sont pas soumis ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   . Les plans de recherche sont présentés conformément aux dispositions visées au formulaire 2 de l'annexe 24 ... -01/A de la mesure de conservation 24-01. Les plans de recherche qui ne sont pas soumis ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   . Les plans de recherche sont présentés conformément aux dispositions visées au formulaire 2 de l'annexe 24 ... -01/A de la mesure de conservation 24-01. Les plans de recherche qui ne sont pas soumis ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

    . Les plans de recherche sont présentés conformément aux dispositions visées au formulaire 2 de l'annexe 24 ... -01/A de la mesure de conservation 24-01. Les plans de recherche qui ne sont pas soumis ...

    Conservation Measure : 22-02 (1984)

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