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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   text 24-04 Mesure de conservation 24-04 (2017 ... la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention CAMLR : 24-04 ... , 48.5 et 88.3) illustrée en annexe 24-04/A. 2. Le recul des plates-formes glaciaires, des glaciers ... avant que l'effondrement ou le recul ait eu lieu. 24-04 7. L'évaluation devrait tenir compte ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   DE CONSERVATION 24-01 (2010)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... une quantité maximum spécifiée à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons et moins de 0,1% d'une limite ... de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01/B : a) Tout Membre ... , en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'annexe 24-01/A, au secrétariat de la Commission ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

   DE CONSERVATION 24-01 (2009)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... une quantité maximum spécifiée à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons et moins de 0,1% d'une limite ... de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01/B : a) Tout Membre ... , en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'annexe 24-01/A, au secrétariat de la Commission ...

   Conservation Measure : 24-01 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2011) 1,2 ... une quantité maximum spécifiée à l’annexe 24-01/B pour les taxons de poissons et moins de 0,1% d’une limite ... de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l’annexe 24-01/B : a) Tout Membre ... , en fait part, au moyen du formulaire fourni à l’annexe 24-01/A, au secrétariat de la Commission ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   text 24-04 MESURE DE CONSERVATION 24-04 (2016 ... de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention CAMLR : 24-04 Désignation de zones ... en annexe 24-04/A. 2. Le recul des plates-formes glaciaires, des glaciers ou des langues de glace ... que l'effondrement ou le recul ait eu lieu. 24-04 7. L'évaluation devrait tenir compte des interactions ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2012) 1,2 ... une quantité maximum spécifiée à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons et moins de 0,1% d'une limite ... de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01/B : a) Tout Membre ... , en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'annexe 24-01/A, au secrétariat de la Commission ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2013)1,2 ... une quantité maximum spécifiée à l'annexe 24-01/B pour les taxons de poissons et moins de 0,1% d'une limite ... de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée à l'annexe 24-01/B : a) Tout Membre ... , en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'annexe 24-01/A, au secrétariat de la Commission ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-03 (2003 ... , les protocoles A2, A3, B2 et B3 de la mesure de conservation 24-02, le paragraphe 8 de la mesure de conservation ... de l'alinéa i) ci-dessus, prescrites dans l'annexe 24-03/A. 7. Au cas où il ne serait possible d'utiliser ... . 8. Si l'une des limites de capture accidentelle d'oiseaux de mer stipulées à l'annexe 24- 03 ...

   Conservation Measure : 24-03 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2014)

   text 24-02 Mesure de conservation 24-02 (2014 ... m/s soit enregistré ; 24-02 v) tout l'équipement et les engins de pêche utilisés dans les expériences doivent ... ) sur le tiers central de chaque palangre, où : 24-02 a) pour les palangriers à système automatique, chaque ... , en prenant soin de les fixer à mi-chemin entre les lests ; 24-02 iv) calcule une vitesse d'immersion ...

   Conservation Measure : 24-02 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24/IX (1990)

    la saison 1990/91. MESURE DE CONSERVATION 24/IX LIh4ITATiON DE LA CAPïüRE DE Dissostichus eleginoides ...

    Conservation Measure : 24/IX (1990)

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