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1. Dissostichus eleginoides îles Kerguelen dans la ZEE française (division 58.5.1)

   Microsoft Word - 00 fsa-04 SC annexe 5 cp TOP ... des captures IUU qui, de 7 825 tonnes en 2002/03, est passée à 643 tonnes en 2003/04. TOP 58.5.1 469 ...

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2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   ces informations dans les statistiques commerciales. 20. Une Partie contractante peut transférer l'intégralité ... : Espèces : TOP Dissostichus eleginoides, TOA Dissostichus mawsoni Type : WHO entier ; HAG étêté ... Espèces : TOP Dissostichus eleginoides, TOA Dissostichus mawsoni Type : WHO entier ; HAG étêté ... ) Espèce : TOP Dissostichus eleginoides, TOA Dissostichus mawsoni Type : WHO entier ; HAG étêté ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   INN. 20. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties non contractantes coopérant ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   . 20. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties non contractantes coopérant avec la Commission ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   INN. 20. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties non contractantes coopérant ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   la pêche INN. 20. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties non contractantes coopérant ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2002)

   de 65°S et 88.3, et dans les divisions 58.4.1, 58.5.1 et 58.5.2 à l'est de 79°20' E est interdite ...

   Conservation Measure : 32-09 (2002)

8. Statut du Personnel

   ont droit à un minimum de 20 jours ouvrables de congés annuels payés après 12 mois consécutifs de service ... doivent être pris pendant l'année durant laquelle ils ont été accumulés. b) Les 20 jours de congés ...

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9. Conservation Measure Conservation Measure 130/XVI (1997)

   du méridien 72O15'E et de la limite convenue par l'accord maritime franco-australien au sud du point 53O25 ... 'S:72O 15'lE; ii) à I'est, le long du parallèle de 53'25's à 74'00'E; iii) puis au point 52°40 ... , à savoir : du le' au 10ème jour, du 1 lème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 130/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

    /1988 ne dhpassera par 35.000 tonnes dans la Sous-zone statistique 48.3. Lorsque cette prise totale ... en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...

    Conservation Measure : 8/VI (1987)

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