Résultats de la recherche
-
Resolution Resolution 35/XXXIV (2015)
text 35/XXXIV Résolution 35/XXXIV Navires ...
Resolution : 35/XXXIV (2015)
-
Resolution Resolution 4/V (1986)
similar basis at the meeting of the Commission immediately preceding that season. RESOLUTION 4/V ...
Resolution : 4/V (1986)
-
Resolution Resolution 20/XXII (2003)
Sous-zones et divisions au sud de 60°S et adjacentes au continent antarctique ... text 20/XXII Résolution 20/XXII Normes ... Zone au sud de 60°S Saisons toutes Engins tous La Commission, Reconnaissant les circonstances ... . 1 Sous-zones et divisions au sud de 60°S et adjacentes au continent antarctique 2 Ainsi qu'il est défini ...
Resolution : 20/XXII (2003)
-
Resolution Resolution 28/XXVII (2008)
dans la zone de la Convention CAMLR, au nord de 60°S, telles que définies dans l'annexe à la présente ... des eaux de ballast dans la zone de la Convention CAMLR, au nord de 60°S1 1. Ces lignes directrices ... (de préférence au nord de la zone frontale polaire antarctique ou de 60° de latitude Sud, des deux endroits ... pour tous les navires opérant dans la zone du Traité sur l'Antarctique (c.-à-d., au sud de 60°S). ...
Resolution : 28/XXVII (2008)
-
Resolution Resolution 13/XIX (2000)
qui ne l'appliquent pas, Prenant des mesures conformément à l'Article X de la Convention, 72 ...
Resolution : 13/XIX (2000)
-
Resolution Resolution 26/XXVI (2007)
plus de 60 États et 200 projets scientifiques, parmi lesquels le Recensement de la vie marine ...
Resolution : 26/XXVI (2007)
-
Resolution Resolution 34/XXX (2011)
un accord proposé sur le Protocole de Torremolinos, Rappelant la résolution 20/XXII sur les normes ...
Resolution : 34/XXX (2011)
-
Resolution Resolution 34/XXXI (2012)
, Rappelant la résolution 20/XXII sur les normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ...
Resolution : 34/XXXI (2012)
-
Resolution Resolution 31/XXVIII (2009)
recommendations to implement the objectives of the Convention, Reaffirming its commitment to Article IX.4 of ... Scientific Committee and its working groups. 4. Contribute to, and enhance the quality of, the work of the ...
Resolution : 31/XXVIII (2009)
-
Resolution Resolution 22/xxiii (2004)
, paragraphes 5.46 viii) et 5.20 v) et annexe 5, paragraphes 7.151 et 7.152 6 SC-CAMLR-XXII, annexe ...
Resolution : 22/xxiii (2004)