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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

   sur son territoire ou de l'exportation depuis celui-ci. 15. Si une partie contractante participant au SDC doit ...

   Conservation Measure : 10-05 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   de transmettre de tels préavis directement au secrétariat. 15. Sans préjudice de ses responsabilités d'Etat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   , en parallèle, au secrétariat de la CCAMLR. 15. Chaque État du pavillon notifie au secrétariat de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

   , de l'importation sur son territoire ou de l'exportation à partir de son territoire. 15. Si une partie ...

   Conservation Measure : 170/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   les relevés visés aux paragraphes 10 et 13, en parallèle, au secrétariat de la CCAMLR. 15. Chaque État ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   visés aux paragraphes 10 et 13, en parallèle, au secrétariat de la CCAMLR. 15. Chaque État ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   sur son territoire ou de l'exportation depuis celui-ci. 15. Si, à la suite d'une vérification prévue au paragraphe ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   sur son territoire ou de l'exportation depuis celui-ci. 15. Si une partie contractante participant au SDC doit ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

9. f-sc-xxviii-a10.pdf

   ... : • réunion du WG-SAM (annexe 6, paragraphes 4.12 à 4.15) • réunion du WG-EMM (annexe 4, paragraphes 5.4 ... et au WG-FSA. 3.15 L'atelier recommande l'étude des distributions en poids et en tailles des taxons ... 4, paragraphes 5.12 à 5.14 ; annexe 6, paragraphes 4.11 à 4.15). L'atelier remercie les auteurs en constatant ... » qui sont déterminés par l'interaction de la dynamique océanographique et de la géomorphologie. 5.15 Le document WS application/pdf attached to:WS-VME-09

   Meeting Report : WS-VME-09

10. Statut du Personnel

    – Congé exceptionnel ........................................................ 96 Article 1.15 – Congé ... par l'employé des cotisations correspondant à 15,4% du salaire, conformément à la législation en vigueur ... à un « congé pour motifs personnels/pour s'occuper d'une personne à charge » (alinéa 1.13.9). Article 1.15 ... – Congé sans solde 1.15.1 Même en l'absence de congés annuels cumulés et sous réserve de l'autorisation ...

    Document : Site Section: Publications

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