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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2016/17

   /B ........................................................................... 15 MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2015) Systèmes automatiques de surveillance des navires ... contractantes.................................... 264 RÉSOLUTION 15/XXII Utilisation des ports n'appliquant ...

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2. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   du méridien 72O15'E et de la limite convenue par l'accord maritime franco-australien au sud du point 53O25 ... 'S:72O 15'lE; ii) à I'est, le long du parallèle de 53'25's à 74'00'E; iii) puis au point 52°40 ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

   est la période comprise entre le 15 décembre 1999 et le 31 août 2000. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

4. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Kerguelen (division 58.5.1)

   0 10 00 11 00 12 00 13 00 14 00 15 00 Fi sh in g D ep th (m ) Fi sh in g de pt ... évaluation de stock n'a été réalisée pour la division 58.5.1. 4.1 Besoins en recherche 15. Le groupe ... Palangre 1991/92 11 1992/93 16 1993/94 2 1994/95 62 1995/96 15 1996/97 ...

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5. Règlement Intérieur du Comité Scientifique

   (paragraphe 15.18) en vertu du paragraphe 20.6 de CCAMLR-XXIV et conformément à la décision prise à SC-CAMLR ... . Partie VII Secrétariat Règle 15 En principe, le Comité et ses organes subsidiaires utilisent ... (paragraphe 15.17). Règlement du Comité scientifique 57 Règle 24 a) Les observateurs peuvent ... VII Secrétariat Règle 15 Partie VIII Langues Règle 16 Partie IX Procès-verbaux et rapports ...

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6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99

   pour la saison 1998/99 Sous-zone 48.3 Dissostichus eleginoides Du 15 avril au 31 août 1999 ou jusqu'à ... 48.4 Dissostichus eleginoides, D. mawsoni Du 15 avril au 31 août 1999 ou jusqu'à ce que la limite ... ce que la limite de capture soit atteinte. Au sud de 60°S, du 15 février au 15 octobre 1999 ou jusqu'à ... la saison 1998/99 Division 58.4.3 Dissostichus spp. Pêcherie nouvelle à la palangre Du 15 avril ...

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7. Conservation Measure Conservation Measure 35/X (1991)

   , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...

   Conservation Measure : 35/X (1991)

8. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides île Heard (division 58.5.2)

   ; (6) 554 ; (7) 593 ; (8) 631 ; (9) 668 ; (10) 706 ; (11) 743 ; (12) 781 ; (13) 818 ; (14) 856 ; (15 ... juin (170) 15 090 10 10 10 Plateau profond sud-est 3 juin (154) 5 340 10 10 10 Plateau profond ouest ... 23 juin (174) 13 370 10 10 10 Plateau nord 19 juin (170) 15 170 10 10 10 Plateau sud-est 7 juin ... Poids (kg) 1.229 1.718 3.792 Biomasse (tonnes) 11 316 15 385 12 221 38 923 Trawl CI 39 334 ...

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9. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.3b

   5.1 Prélèvements (capture accessoire) 15. Les captures accessoires déclarées par groupe d'espèces ... Lampris immaculatus (LAI) - - 15 - - - - - - - 15 Muraenolepis spp. (MRL) - 1 - - 4 2 67 - - - 73 ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

    et pour lesquelles les frais de notification visés au paragraphe 15 sont versés au plus tard le 1er juillet ... de pêche dans les pêcheries exploratoires. 15. Les demandes de participation aux pêcheries exploratoires ...

    Conservation Measure : 21-02 (2016)

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