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1. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2005)

   de conservation spécifiques – saison 2005/06 ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2005/06 Espèces légine Zones 48.5 Saison 2005/06 ... est interdite du 1er décembre 2005 au 30 novembre 2006. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2005)

   Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2005/06 ... /06 Espèces captures accessoires Zones 58.5.2 Saisons 2005/06 Engins tous 1. Aucune pêche ... dans la division statistique 58.5.2 pendant la saison 2005/06. 2. Dans les pêcheries dirigées de la division ... statistique 58.5.2 pendant la saison 2005/06, la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus n'excèdera ...

   Conservation Measure : 33-02 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

   2005/06 ... 88.2 – saison 2005/06 Espèces légine Zones 88.2 Saisons 2005/06 Engins palangre La Commission ... , au sud de 65°S, est fixée à 487 tonnes pour la saison 2005/06, subdivisées comme suit : SSRU ... , la saison de pêche 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 31 août 2006 ... pendant la saison 2005/06 est limitée par précaution à 50 tonnes pour les raies et à 78 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-10 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

   2005/06 ... 88.1 – saison 2005/06 Espèces légine Zones 88.1 Saisons 2005/06 Engins palangre La Commission ... . dans la sous-zone statistique 88.1 pendant la saison 2005/06 est limitée par précaution à 2 964 tonnes ... . de la sous-zone statistique 88.1, la saison de pêche 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre ... accidentelle totale dans la sous-zone statistique 88.1 pendant la saison 2005/06 est limitée par précaution ...

   Conservation Measure : 41-09 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2005)

   de la Convention – saison 2005/06 ... ., zone de la Convention – saison 2005/06 Espèce légine Zones diverses Saisons 2005/06 Engins ... exploratoire de Dissostichus spp. pendant la saison 2005/06 doit avoir à son bord, pour toute la durée ... à la CCAMLR le 30 septembre 2006 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... ; tout trait de chalut doit permettre une pêche réelle d'au moins 30 minutes, période définie ...

   Conservation Measure : 41-01 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2005)

   58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2005/06 ... (division statistique 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2005/06 ... Espèces légine Zones 58.4.3b Saisons 2005/06 Engins palangre La Commission adopte, par le présent ... de juridictions nationales pendant la saison 2005/06 est limitée par précaution à 300 tonnes. Saison ... statistique 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2005/06 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2005)

   2005/06 ... et exploratoires – saison 2005/06 Espèces espèces accessoires Zones diverses Saisons 2005/06 Engins tous ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2005/06 aux pêcheries nouvelles ... des pêcheries nouvelles et exploratoires pour la saison 2005/06. Sous- zone/ division Région Limite ...

   Conservation Measure : 33-03 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   au Comité scientifique au plus tard 6 mois avant sa réunion annuelle de 2022 et tous les cinq ans ... de pêche 2051/52. 21. Les conditions visées au paragraphe 8 expirent 30 ans après l'entrée en vigueur ... nord jusqu'à 65°S, puis plein est jusqu'à 173°45'E, puis plein sud jusqu'à 73°30'S, puis plein ... est jusqu'à 180°, puis plein sud jusqu'à 76°S, puis plein est jusqu'à 170°W, puis plein sud jusqu'à 76°30 ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

   Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... dans la zone de la Convention Espèces toutes Zone voir MC 22-06 Saison toutes Engin pêche de fond ... conformément à l’article IX de la Convention et à la mesure de conservation 22-06 : Zone concernée ... 1. La présente mesure de conservation s'applique aux mêmes secteurs que la mesure de conservation 22-06 ...

   Conservation Measure : 22-07 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2008)

    Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... dans la zone de la Convention Espèces toutes Zone voir MC 22-06 Saison toutes Engin pêche de fond ... conformément à l'Article IX de la Convention et à la mesure de conservation 22-06 : Zone concernée ... 1. La présente mesure de conservation s'applique aux mêmes secteurs que la mesure de conservation 22-06 ...

    Conservation Measure : 22-07 (2008)

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