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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2016)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... et 2017/18 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ...

   Conservation Measure : 42-02 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2017)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins que la limite ...

   Conservation Measure : 42-02 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2018)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... et 2019/20 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ...

   Conservation Measure : 42-02 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2019)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... et 2020/21 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ...

   Conservation Measure : 42-02 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

   sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ... déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1995 au plus tard pour que le groupe de travail ...

   Conservation Measure : 79/XIII (1994)

6. Conservation Measure Conservation Measure 149/XVII (1998)

   et la division statistique 58.4.1 (à l'est de 90°E) est interdite 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999. ...

   Conservation Measure : 149/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32/X (1991)

   le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ...

   Conservation Measure : 32/X (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)

   par saison de pêche. Une saison de pêche commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année ...

   Conservation Measure : 45/XI (1992)

9. Conservation Measure Conservation Measure 46/XI (1992)

   qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ...

   Conservation Measure : 46/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

    rapport de ce type qui satisfait aux critères du paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-06 ...

    Conservation Measure : 10-02 (2013)

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