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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   aux critères du paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-06 ou du paragraphe 8 de la mesure ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   sur l'une des Listes des navires IUU établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 11 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

   est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. ANNEXE 41-07 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)

   achevé la phase 1; iv) au cours de la phase 1, les navires sont tenus de ne pas déployer plus de 30 ... aux phases 1 et 2 du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin de toute année australe sont déclarées ...

   Conservation Measure : 90/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi ... le 7 novembre 1998 et le 30 novembre 1999. 6. La capture autorisée ne peut être prélevée que par chalutage ...

   Conservation Measure : 159/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 215/XIX (2000)

   au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ou la date à laquelle ... août 2001 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 2001 au plus tard ...

   Conservation Measure : 215/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-01 (2001)

   décembre et le 30 novembre de l'année suivante, à moins qu'il n'en soit décidé autrement dans des mesures ...

   Conservation Measure : 32-01 (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2011)

   au 30 novembre 2012. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2012)

    2012 au 30 novembre 2013. ...

    Conservation Measure : 32-09 (2012)

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