Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2007)

   , la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008, à moins ... à ce plan pendant la période qui prend fin le 31 août 2008 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 61-01 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2008)

   , la saison 2008/09 est la période comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009, à moins ... à ce plan pendant la période qui prend fin le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 61-01 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)

   et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard, pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation ...

   Conservation Measure : 238/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2006)

   , la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins ... pour la période qui prend fin le 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2007 au plus ...

   Conservation Measure : 61-01 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

   proviendront de chacune des zones limitées par les longitudes 30°E et 40°E, 40°E et 50°E, 50°E et 60°E, 60 ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 novembre 2001 ... s'il s'y trouve une concentration qui mérite d'être exploitée. Un minimum de 30 minutes de longitude doit séparer ...

   Conservation Measure : 207/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

   °S de latitude et 73°30'E et 89°E de longitude. 3. La capture totale au chalut de Dissostichus spp. pendant ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ... comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30'E et 89°E de longitude. 3. La limite préventive ...

   Conservation Measure : 203/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2013)

   est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07, 22-08 et 22-09 sont applicables. Autres éléments ...

   Conservation Measure : 41-09 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2011)

   - mentale 17. 18. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

   réglementée ou non déclarée en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue, est interdit ...

   Conservation Measure : 21-01 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

    ) les navires sont tenus de ne pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers par rectangle ... 30 juin 2002 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2002 au plus tard. 3. Les opérations ...

    Conservation Measure : 226/XX (2001)

Pages