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  1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2004)

    °S et du méridien de longitude 74°30'E; vi) enfin au sud-ouest, le long de la géodésique pour rejoindre le point ... . Du 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005, la longueur totale minimale légale sera de 240 mm. Saison ... 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ...

    Conservation Measure : 42-02 (2004)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

    des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 ne sera pas autorisé ...

    Conservation Measure : 21-03 (2008)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)

    -06 et 10-07 est reconnue, est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires ...

    Conservation Measure : 21-02 (2002)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2010)

    de conservation 26-01 est applicable. mentale 17. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 ...

    Conservation Measure : 41-09 (2010)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

    . 6. Un navire inscrit sur les Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10 ...

    Conservation Measure : 21-03 (2012)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2008)

    est applicable. 19. Les mesures de conservation 22-06 et 22-07 sont applicables. Autres éléments 20 ...

    Conservation Measure : 41-09 (2008)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2009)

    . Les mesures de conservation 22-06 et 22-07 et 22-08 sont applicables. Autres éléments 19. Il est interdit ...

    Conservation Measure : 41-09 (2009)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2002)

    est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard, pour que le groupe de travail chargé ...

    Conservation Measure : 61-01 (2002)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2004)

    est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins que la limite de capture ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard, pour que le Groupe de travail chargé ...

    Conservation Measure : 61-01 (2004)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2003)

    est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ... à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard, pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation ...

    Conservation Measure : 61-01 (2003)

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