Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2009)

   comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2010 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé ... plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers par rectangle de 0,5° de latitude sur 1,0 ... normales. 2. Les données recueillies dans le cadre du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin ...

   Conservation Measure : 52-01 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2010)

   comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre 2011, à moins que la limite de capture ... collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2011 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers par rectangle de 0,5° de latitude sur 1,0 ... normales. 2. Les données recueillies dans le cadre du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin ...

   Conservation Measure : 52-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 183/XVIII (1999)

   de cette pêcherie exploratoire, la saison de pêche est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et, soit le 30 ... à la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 2000 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 183/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)

   entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude. 3. La capture totale au chalut ... 2000 et soit le 30 novembre 2001, soit la date à laquelle la limite de capture des espèces visées ... °S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant de juridiction ...

   Conservation Measure : 205/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)

   est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. ...

   Conservation Measure : 41-10 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 ne sera pas autorisé ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2010)

   . La mesure de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

   de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. ...

   Conservation Measure : 41-10 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   de conservation 22-06 et 22-07 sont applicables. ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

    . Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. ...

    Conservation Measure : 41-10 (2009)

Pages