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1. Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)

   déclarées à la CCAMLR le 30 août 1993 au plus tard, en ce qui concerne les crabes capturés avant le 30 ... par l'atelier. Les données sur les captures effectuées avant le 30 août 1993 doivent être déclarées ... au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation ...

   Conservation Measure : 60/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

   le 31 août 2003 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard de manière ... qui seraient déployées sur un même lieu; tout trait de chalut doit permettre une pêche réelle d'au moins 30 minutes ... un échantillon d'au moins 30 poissons pour des études biologiques (paragraphes 2 iv) à 2 vi) de l'Annexe 41 ... °S 20°W 60°S 30°E 48.6 B 60°S 20°W côte 10°W 48.6 C 60°S 10°W côte 0 48.6 D 60°S 0 côte 10°E 48.6 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 165/XVII (1998)

   de pêche est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999, soit la date ... à la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 1999 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 165/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2006)

   illicite, non réglementée ou non déclarée en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue ...

   Conservation Measure : 21-01 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

   . 6. Un navire inscrit sur les Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2013)

   de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. ...

   Conservation Measure : 41-07 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   de la division statistique 58.5.2, la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... la période du 15 au 30 avril de la saison 2014/15, les navires utiliseront des lignes autoplombées ... du 15 au 30 avril pendant laquelle deux observateurs scientifiques devront être à bord ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

   et 2010/11 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... du 15 avril au 30 avril et du15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, à l'exception de la période du 15 au 30 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

   de la division statistique 58.5.2, la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... par le Comité scientifique et décrits dans la mesure de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, à l'exception de la période du 15 au 30 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2011)

    de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. ...

    Conservation Measure : 41-07 (2011)

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