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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

   DE CONSERVATION 22-06 (2007)1,2 Pêche de fond dans la zone de la Convention Espèces toutes Zones voir ... les engins ayant des incidences sur le fond marin. 4. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités ...

   Conservation Measure : 22-06 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   text 22-06 Mesure de conservation 22-06 (2017 ... hydrothermales, les coraux d'eaux froides et les champs d'éponges. http://www.ccamlr.org/node/77366 22-06 ... préliminaire, sur la base du formulaire de l'annexe 22-06/A et avec les meilleures données disponibles ... , dans d'autres régions. Le Comité scientifique n'examinera, 22-06 ni ne rendra d'avis sur aucune évaluation ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   text 22-06 Mesure de conservation 22-06 (2019 ... ://www.ccamlr.org/node/77366 22-06 4. Pour les besoins de la présente mesure, le terme « activités de pêche ... de l'annexe 22-06/A et avec les meilleures données disponibles sur l'impact connu et l'impact présumé ... . Le Comité scientifique n'examinera, 22-06 ni ne rendra d'avis sur aucune évaluation préliminaire ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2016)

   text 51-06 Mesure de conservation 51-06 ... scientifique2 ; 51-06 iii) l'observation de tous les navires au moins une fois toutes les deux saisons ... de conservation 23-06 sont applicables. 5. Le poids vif total de krill capturé et remonté à bord sera déclaré ...

   Conservation Measure : 51-06 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2019)

   text 51-06 Mesure de conservation 51-06 ... /node/77366 https://www.ccamlr.org/node/77366 51-06 iii) l'observation de tous les navires au moins ... visées dans la mesure de conservation 23-06 sont applicables. 5. Le poids vif total de krill capturé ...

   Conservation Measure : 51-06 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 22-06 (2015)1,2 ... de l'annexe 22-06/A et avec les meilleures données disponibles, de l'impact connu et de l'impact présumé ... de l'annexe 22-06/A exigée au paragraphe 7 i) ci-dessus, si : a) une évaluation préliminaire a déjà ... pour la prochaine saison de pêche. Observation de VME 8. L'annexe 22-06/B donne des consignes spécifiant ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2019)

   text 23-06 Mesure de conservation 23-06 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 22-06 (2012) 1,2 ... des informations et une première évaluation, sur la base du formulaire de l'annexe 22-06 ... significatifs sur les VME. Observation de VME 8. L'annexe 22-06/B donne des consignes spécifiant ... ANNEXE 22-06/A FORMULAIRE DE SOUMISSION DES EVALUATIONS PRELIMINAIRES DU RISQUE D'IMPACT NEGATIF ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   DE CONSERVATION 22-06 (2009)1,2 Pêche de fond dans la zone de la Convention Espèces toutes Zones voir ... de l'annexe 22-06/A et avec les meilleures données disponibles, de l'impact connu et de l'impact présumé ... sur les VME. Observation de VME 8. L'annexe 22-06/B donne des consignes spécifiant les catégories ... du Prince Édouard ANNEXE 22-06/A FORMULAIRE DE SOUMISSION DES ÉVALUATIONS PRÉLIMINAIRES ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2010)

    text MEDIDA DE CONSERVACIÓN 22-06 (2012) 1,2 ... preliminar basada en el formulario del anexo 22-06/A, con los mejores datos de que dispongan, de los ... EMV. Hallazgos de EMV 8. El anexo 22-06/B proporciona directrices que especifican las categorías ... . ANEXO 22-06/A FORMULARIO TIPO PARA LAS EVALUACIONES PRELIMINARES DEL RIESGO DE QUE LAS ACTIVIDADES ...

    Conservation Measure : 22-06 (2010)

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