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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2016)

   se terminant le 31 août 2017 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2017 au plus tard pour être ... réelle d'au moins 30 minutes, période définie dans le projet de Manuel des campagnes d'évaluation ... ) (voir également la figure 1). Limites 486A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 1°30'E, plein sud ... de la côte jusqu'à 10°E, plein nord jusqu'à 60°S. 486F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud ...

   Conservation Measure : 41-01 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2017)

   se terminant le 31 août 2018 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2018 au plus tard pour être ... ; tout trait de chalut doit permettre une pêche réelle d'au moins 30 minutes, période définie ... la figure 1). SSRU Limites 486A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 1°30'E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ... °E, plein nord jusqu'à 60°S. 486F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers ...

   Conservation Measure : 41-01 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2018)

   se terminant le 31 août 2019 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2019 au plus tard pour être ... ; tout trait de chalut doit permettre une pêche réelle d'au moins 30 minutes, période définie ... également la figure 1). Limites 486A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 1°30'E, plein sud jusqu'à 60 ... °E, plein nord jusqu'à 60°S. 486F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers ...

   Conservation Measure : 41-01 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2019)

   se terminant le 31 août 2020 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2020 au plus tard pour être ... réelle d'au moins 30 minutes, période définie dans le projet de Manuel des campagnes d'évaluation ... également la figure 1). Limites 486A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 1°30'E, plein sud jusqu'à 60 ... °E, plein nord jusqu'à 60°S. 486F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers ...

   Conservation Measure : 41-01 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ... par le SCIC] 10-09 Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention 23-06 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   les procédures exposées au paragraphe 8 de la mesure de conservation 22-06 n'ont pas été pleinement respectées ... sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... à la palangre pourra être prolongée du 1er au 30 avril et du 15 septembre au 30 novembre pour les navires ... les périodes du 1er au 30 avril des saisons 2015/16 et 2016/17, les navires utiliseront des lignes ... , à l'exception de la période du 1er au 30 avril pendant laquelle deux observateurs scientifiques devront être ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   et 2018/19 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... à la palangre pourra être étendue du 1er au 30 avril et du 15 septembre au 30 novembre pour les navires ... sont menées conformément à la mesure de conservation 25-02. Durant les périodes du 1er au 30 avril ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, à l'exception de la période du 1er au 30 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2013)

   à la CCAMLR le 30 septembre 2014 au plus tard pour être disponibles à la réunion du groupe de travail chargé ... réelle d'au moins 30 minutes, période définie dans le projet de Manuel des campagnes d'évaluation ... ) (voir également la figure 1). Région SSRU Limites 48.6 A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 1°30 ... de la côte jusqu'à 10°E, plein nord jusqu'à 60°S. F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à ...

   Conservation Measure : 41-01 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2004)

    comme étant la portion de la sous-zone 48.3 délimitée par les latitudes 52°30'S et 56 ... °0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. Accès 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe ... comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins que la limite de capture ... et minutes. Des courbes de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 40 W43 30' W Subarea 48.3 52 ...

    Conservation Measure : 41-02 (2004)

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