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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2007)

   de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Obser- vateurs ... de conservation 23-06 sont applicables. Protection environne- mentale 8. La mesure de conservation 26-01 ...

   Conservation Measure : 51-03 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

   le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation des captures ... de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure de conservation 23-06 ...

   Conservation Measure : 51-03 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 43-02 (2003)

   le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... de conservation 41-06. Données : biologiques 9. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes ...

   Conservation Measure : 43-02 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2008)

   le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... qui se termine le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2009 au plus tard ... . La mesure de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06 et 22-07 ... ) les navires ne doivent pas effectuer plus de 30 000 heures-casiers par rectangle de 0,5° de latitude sur 1,0 ...

   Conservation Measure : 52-02 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)

   et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... pendant la période qui se termine le 31 août 2010 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre ... de conservation 22-06 et 22-07 sont applicables. ANNEXE 52-02/A DONNÉES REQUISES Données ... ne doivent pas effectuer plus de 30 000 heures-casiers par rectangle de 0,5° de latitude sur 1,0 ...

   Conservation Measure : 52-02 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n’examinera pas la proposition et le Membre n’autorisera ... de conservation 22-06 n’ont pas été pleinement respectées. 7. Pour s'assurer que le Comité scientifique ... en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue, est interdit de pêche ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n'examinera ... exposées au paragraphe 7 de la mesure de conservation 22-06 n'ont pas été pleinement respectées ... illicite, non réglementée ou non déclarée en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2010)

   de pêche de 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre 2011. Capture ... . 15. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 Par « déchets ...

   Conservation Measure : 41-04 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2011)

   48.6, la saison de pêche de 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 ... 1 est interdit dans cette pêcherie. 15. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables ...

   Conservation Measure : 41-04 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2009)

    de pêche de 2009/10, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 ... 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 Par « déchets de poissons », on entend les appâts ...

    Conservation Measure : 41-04 (2009)

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