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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle, de mesure coercitive ou en cas d'urgence ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... par la CCAMLR en vertu des mesures de conservation 10-06 ou 10-07, la Partie contractante interdit au navire ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... /B. 6. Conformément aux dispositions des mesures de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle ... en vertu de la mesure de conservation 10-06 ou 10-07 ; ii) ont déclaré avoir pris part à la pêche INN ... de navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu des mesures de conservation 10-06 ou 10-07, la Partie ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... /B. 6. Conformément aux dispositions des mesures de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle ... en vertu de la mesure de conservation 10-06 ou 10-07 ; ii) ont déclaré avoir pris part à la pêche INN ... de navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu des mesures de conservation 10-06 ou 10-07, la Partie ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... des mesures de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle, de mesure coercitive ou en cas ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... par la CCAMLR en vertu des mesures de conservation 10-06 ou 10-07, la Partie contractante interdit au navire ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2006)

   et le 30 novembre 2007. Capture accessoire 4. La capture accessoire dans cette pêcherie ... en passant de la saison 2005/06 à la saison 2006/07, dans la mesure où le navire aura mené ces tests ... de vitesse d'immersion régulièrement en 2005/06. ...

   Conservation Measure : 41-04 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)

   comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 ... avril et du 1er septembre au 30 septembre 2007 pour les navires qui auront démontré ... qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison 2005/06. Une limite de capture ...

   Conservation Measure : 41-08 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2002)

   . Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. ...

   Conservation Measure : 51-01 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2006)

   . Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. Protection environne- mentale ...

   Conservation Measure : 51-01 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2016)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2016 et le 30 novembre 2017. Opérations de pêche 5. La pêche ... . Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 L'heure exacte des crépuscules ... du bloc de recherche 58.4.2_1 66°00'S 70°00'E 67°30'S 70°00'E 67°30'S 76°00'E 66°00'S 76°00'E. ...

   Conservation Measure : 41-05 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2017)

    le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018. Opérations de pêche 5. La pêche à la palangre ... . La mesure de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 ... /A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.2_1 66°00'S 70°00'E 67°30'S 70°00'E 67°30 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2017)

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