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Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)
et d'opérations de pêche doivent correspondre à l'annexe 200/B de la mesure de conservation 200/XIX à l'exception ... conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX. 54 ...
Conservation Measure : 204/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)
: i) la phase 1 correspond aux 200 000 premières heures d'effort d'immersion des casiers au début ... correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers, dans la totalité d'une zone délimitée par douze ... ° de latitude sur 1,0° de longitude; v) si un navire rentre au port avant d'avoir déployé 200 000 heures ... qu'il ne puisse être considéré que le navire a complété la phase 1; et vi) une fois les 200 000 heures ...
Conservation Measure : 150/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)
de la phase 1, les conditions ci-dessous sont applicables : i) La phase 1 correspond aux 200 000 premières ... , pendant la phase 1, doivent déployer un effort de pêche correspondant à 200 000 heures d'immersion ... un navire rentre au port avant d'avoir déployé 200 000 heures d'immersion des casiers pendant la phase ... la phase 1; et vi) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale ...
Conservation Measure : 90/XV (1996)
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09
Annexe 25-02/B .......................................................................... 100 MESURE ... au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention.............. 100 MESURE ... des captures de Dissostichus spp. ...................................... 200 RÉSOLUTION 16/XIX Application ... du VMS dans le cadre du Système de documentation des captures........ 200 RÉSOLUTION 17/XX ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)
correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers, dans la totalité d'une zone formée par douze ... de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude; iv) si un navire rentre au port avant d'avo ir consacré 200 ... ; et v) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale atteintes, il est considéré ...
Conservation Measure : 226/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)
commencer par déployer un effort de pêche correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers ... au port avant d'avoir consacré 200 000 heures à l'immersion des casiers dans le cadre du régime de pêche ... a complété ce régime; et v) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale ...
Conservation Measure : 52-02 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)
commencer par déployer un effort de pêche correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers ... au port avant d'avoir consacré 200 000 heures à l'immersion des casiers dans le cadre du régime de pêche ... a complété ce régime; v) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale ...
Conservation Measure : 52-02 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)
commencer par déployer un effort de pêche correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers ... au port avant d'avoir consacré 200 000 heures à l'immersion des casiers dans le cadre du régime de pêche ... a complété ce régime; v) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale ...
Conservation Measure : 52-02 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2005)
commencer par déployer un effort de pêche correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers ... au port avant d'avoir consacré 200 000 heures à l'immersion des casiers dans le cadre du régime de pêche ... a complété ce régime ; v) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale ...
Conservation Measure : 52-02 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)
commencer par déployer un effort de pêche correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers ... au port avant d'avoir consacré 200 000 heures à l'immersion des casiers dans le cadre du régime de pêche ... a complété ce régime ; v) une fois les 200 000 heures d'immersion des casiers de la pêche expérimentale ...
Conservation Measure : 52-02 (2006)