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Statut du Personnel
– Recrutement et nomination ................................................. 90 Article 1.10 – Cessation ... aux intérêts de la Commission. 1.2.10 Les employés ne doivent à aucun moment signer un contrat ou un accord ... . Article 1.10 – Cessation de service 1.10.1 Les membres du personnel peuvent démissionner à tout moment ... employés aux grades M1 et M2 : huit semaines. 1.10.2 En cas de cessation de service avec le Secrétariat ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99
de dix jours ...................................................................... 10 MESURE ... RÉSOLUTION 10/XII Résolution relative à l'exploitation des stocks tant à l'intérieur qu'à l'extérieur ... Toutes les pêcheries Indéterminée Rés. 10/XII Résolution relative à l'exploitation des stocks tant ... 121/XVI10 Système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle précise applicable ...
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Règles d'Accès et d'Utilisation des Données de la CCAMLR
et le ou les propriétaires/auteurs des données. 10. Si la communication des données visée au paragraphe ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1992/93
au règlement présenté aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès à un site du CEMP inclus il l'annexe ... serait poursuivi pendant au moins 10 ans (au-delà de l'an 2000). 4. Les scientifiques américains ont entrepris ... au cap Shineff, dans me Livingston (07Gorman, 1961). Les premiers colons sont probablement venus ...
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Rapport de pêcherie 2015 : Dissostichus spp. – sous-zone 88.3
88.1, 88.2 et de la zone 48. Plan de collecte des données 10. La position et la profondeur ... ) et les déclarations d'effort reports seront soumises au secrétariat conformément à la MC 22-07. 11. La longueur ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1993/94
de pêche, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du le' au 10ème jour ...
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Instructions pour la soumission de documents aux réunions de la CCAMLR
des priorités. TAILLE-LIMITE 10. Les documents de travail ne doivent pas dépasser 1 500 mots ...
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Ébauche de manuel pour les campagnes d'évaluation par chalutages de fond dans la zone de la convention
un niveau d'échantillonnage minimum de 10 otolithes par sexe et par classe de longueur de 1 cm ...
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Rapport de pêcherie 2015 : Dissostichus spp. sous-zone 48.2
pour entreprendre des activités de pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 48.2. 10. De plus, le Chili ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1994/95
............................................................................ Résolution 10IXII Résolution relative à l'exploitation des stocks tant à l'intérieur qu'à l'extérieur ... de pêche, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du le' au 10ème jour ...
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