Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2004) Limitation ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ...

   Conservation Measure : 41-10 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2002 ... d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11 ... de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2003 ... de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche ... ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2002 ... des captures a été refusée en vertu de la mesure de conservation 10-03, compromet l'efficacité des mesures ... à la mesure de conservation 10-03. Il n'est autorisé à débarquer ou à transborder aucune espèce de poisson ... à l'approbation de la Commission la Liste des navires IUU proposée. 10. Le secrétaire exécutif, le SCIC ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2003 ... a été refusée en vertu de la mesure de conservation 10-03, compromet l'efficacité des mesures de conservation ... de conservation 10-03. Il n'est autorisé à débarquer ou à transborder aucune espèce de poisson soumise ... de la Commission la Liste des navires IUU proposée. 10. Le secrétaire exécutif, le SCIC et la Commission mettent ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2004) Système ... A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. Le certificat type est joint à l'annexe ... 10-05/A de la présente mesure et toutes les signatures pertinentes; ii) être signé et porter ... sur le document. 10. Chaque Partie contractante veille à ce que ses autorités douanières ou autres agents ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2004 ... dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie ... ) le cas échéant, en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs à la mise en œuvre ... . 10. Toute Partie contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel présenté conformément ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   DE CONSERVATION 10-05 (2005) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones ... aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. Le certificat type est joint à l'annexe ... sans certificat de capture est interdite. 10. Pour qu'un CCD soit valide pour l'exportation, il doit réunir ... 10-05/A de la présente mesure et toutes les signatures pertinentes ; ii) être signé et porter ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2002 ... aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. Le certificat type est joint à l'annexe ... : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente ... de l'État exportateur, attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque ...

   Conservation Measure : 10-05 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2003 ... aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. Le certificat type est joint à l'annexe ... : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente ... de l'État exportateur, attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque ...

    Conservation Measure : 10-05 (2003)

Pages