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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

   2006/07 ... DE CONSERVATION 41-10 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ... 3 et 4). 12. La pêche de recherche menée en vertu de la mesure de conservation 24-01 sera limitée à 10 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-10 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   DE CONSERVATION 10-07 (2005) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... de conservation 10-07. De plus, la Partie contractante peut également soumettre le rapport directement ... de conservation 10-07. Le secrétaire exécutif demande à l'État du pavillon de prendre les mesures nécessaires ... des navires INN-PNC en vertu de la mesure de conservation 10-07. Le secrétaire exécutif rassemble toutes ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

   ou du paragraphe 8 de la mesure de conservation 10-07. 3. Le secrétariat se sert de ces rapports pour faire ... text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2013)1,2 ... dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche4 dans la zone de la Convention ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

   Conservation Measure : 10-02 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2015) Système ... ., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat d'exportation ... de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat ... à la réexportation de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. ii ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-09 (2009) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... les pêcheries nouvelles ou exploratoires de la CCAMLR, ainsi qu'à celles visées à l'annexe 10-09 ... contractantes à la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-02 dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-09 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   DE CONSERVATION 10-07 (2008) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... de conservation 10-07. De plus, la Partie contractante peut également soumettre le rapport directement ... de conservation 10-07. Le secrétaire exécutif demande à l'État du pavillon de prendre les mesures nécessaires ... des navires INN-PNC en vertu de la mesure de conservation 10-07. Le secrétaire exécutif rassemble toutes ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2012) Système ... . est exposée à l'annexe 10-05 C. 8. Le CCD doit comporter les informations suivantes : i) le nom ... . 9. La procédure à suivre à l'égard des navires pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe ... 10-05/A de la présente mesure. 10. Chaque Partie contractante exige que toute cargaison ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-05 (2008) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... par des Parties non contractantes engagées dans le commerce de Dissostichus spp. est exposée à l'annexe 10-05 ... pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure. 10. Chaque ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   de la mesure de conservation 10-07) ; ou vi) n'a pas produit, quand il y était tenu en vertu de la mesure ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-06 (2008) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... autres, dans les rapports ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... . est exposée à l'annexe 10-05 C. 8. Le CCD doit comporter les informations suivantes : i) le nom ... . 9. La procédure à suivre à l'égard des navires pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10 ...

    Conservation Measure : 10-05 (2009)

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