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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   text 10-05 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2016 ... spp. à souscrire au SDC, 10-05 Notant par ailleurs l'importance de prévoir un mécanisme ... , au transbordement et au débarquement de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10 ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat de réexportation de Dissostichus (CRED) est un document ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   text 10-09 Mesure de conservation 10-09 ... à la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-02 dans la zone de la Convention, qui proposent ... en utilisant le formulaire de notification fourni à l'annexe 10-09/A et comportent les informations suivantes ... • heure, date et position (latitude et longitude) proposées du transbordement 10-09 • type ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   du paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-06 ou du paragraphe 8 de la mesure de conservation 10-07 ... text 10-02 Mesure de conservation 10-02 (2016 ... dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche4 dans la zone de la Convention ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-04 (2010) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... à ce que ses navires de pêche sous licence1 conformément à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un ... . 10.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR, les relevés ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (2014)

   text 10-01 Mesure de conservation 10-01 (2014 ... de la mesure de conservation 10-02, une licence2 les autorisant à pêcher dans la zone de la Convention ... aux spécifications techniques décrites à l'annexe 10-01/A. 10-01 Bouées de repérage et autres objets similaires ... de la timonerie. Annexe 10-01/A Spécifications techniques 1. Spécifications des lettres et des chiffres ...

   Conservation Measure : 10-01 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   -PNC établies en vertu de la mesure de conservation 10-07) ; ou vi) n'a pas produit, quand ... text 10-06 Mesure de conservation 10-06 (2016 ... ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03, dans les informations commerciales obtenues ... sur la base de l'application de la mesure de conservation 10-05 et dans les statistiques commerciales ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   text 10-07 Mesure de conservation 10-07 (2016 ... non contractante qui a engagé de telles activités avec ce navire. 10-07 5. Lorsque le navire ... des navires INN-PNC en vertu de la mesure de conservation 10-07. De plus, la Partie contractante peut ... -PNC en vertu de la mesure de conservation 10-07. Le secrétaire exécutif demande à l'État du pavillon ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2013 ... à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite ... jours suivant la fin de l'enquête. 10.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible ... s'appliquent les mesures de conservation adoptées lors de CCAMLR-XXIII ; ou ii) et au plus tard dans les 10 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2011) Systèmes ... à ce que ses navires de pêche sous licence 1 conformément à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un ... de l'enquête. 10. 2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat ... des paragraphes 7 et 10 i), chaque Partie contractante communique, le plus tôt possible, et au plus tard ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

    3 de la mesure de conservation 10-06 ou du paragraphe 8 de la mesure de conservation 10-07. 3. Le secrétariat ... text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2011) 1,2 ... qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche 5 dans la zone ... 10-04 ; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation ...

    Conservation Measure : 10-02 (2011)

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