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1. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

   de poissons puisse en disposer. 10. Le casier à crabes est le seul engin de pêche autorisé. Toute autre ...

   Conservation Measure : 126/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)

   , un deuxième observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche 10. Aux fins de la mise ...

   Conservation Measure : 225/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

   n'ont 33 98/XIV Résolutions 7/iX 10/XIi toujours pas été fournies, le secrétaire exécutif notifie ...

   Conservation Measure : 98/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

   de conservation 24-02. Ces données doivent être déclarées immédiatement au secrétariat. 10. Dans la division ...

   Conservation Measure : 41-05 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)

   fixée par la mesure de conservation 151/XVII). 10. Tous les navires participant au régime de pêche ...

   Conservation Measure : 150/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

   . Les données à échelle précise seront déclarées par filière. 10. Pour les besoins des mesures ...

   Conservation Measure : 52-01 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)

   par filière. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-02 et 23-04, par "espèce- cible ...

   Conservation Measure : 52-01 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)

   de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par filière. 10. Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 52-01 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)

   de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par filière. 10. Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 52-01 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)

    Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2006/07 ... de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par filière. 10. Pour les besoins ... DE CONSERVATION 52-01 (2006) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2006/07 ... Espèce crabe Zone 48.3 Saison 2006/07 Engin casier La Commission adopte, par le présent acte ... statistique 48.3 est limitée à 1 600 tonnes pour la saison de pêche 2006/07. 5. Seule la capture ...

    Conservation Measure : 52-01 (2006)

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