Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

   se remettre à ne pêcher que la nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. 10. Le rejet en mer ...

   Conservation Measure : 41-05 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

   international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 236/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

   précise que possible, sans toutefois dépasser 1" de longitude sur 0,5" de latitude), par période de 10 ...

   Conservation Measure : 78/XIII (1994)

4. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

   , pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche. RESOLUTION 10/XII ...

   Conservation Measure : 87/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

   , à savoir : du 1 er au 5 ème jour, du 6 ème au 10 ème jour, du 11 ème au 15 ème jour, du 16 ...

   Conservation Measure : 23-01 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   méthode destinée à capturer les crabes est interdite (chalut de fond par exemple). 10. Seule la capture ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

   de poissons puisse en disposer. 10. Le casier à crabes est le seul engin de pêche autorisé. Toute autre ...

   Conservation Measure : 151/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2005)

   se remettre à ne pêcher que la nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. 10. Le rejet en mer ...

   Conservation Measure : 41-11 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

   de déclaration, à savoir : du ler au 10ème jour, du 1 lème au 20ème jour, et du 21"e au dernier jour du mois ... par le navire de pêche du point où l'engin de pêche est déployé au point où il est remonté sur le navire. 10 ...

   Conservation Measure : 131/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

    admissible. Données : biologiques 10. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

    Conservation Measure : 222/XX (2001)

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