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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

   pour remplir le certificat de capture de Dissostichus figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 170 ... de l'État exportateur, attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque ... au paragraphe 10 ci-dessus, sur un certificat de capture de Dissostichus spp. ou du certificat ... et l'origine de la capture qu'elle a reçue et recueillir sa signature. A10. Pour chacun des débarquements ...

   Conservation Measure : 170/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2003)

   observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche 10. Aux fins de la mise en application ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2003 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2006)

   58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2006/07 ... sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce ... DE CONSERVATION 41-07 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... (division statistique 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2006/07 ... Espèces légine Zone 58.4.3b Saison 2006/07 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte ...

   Conservation Measure : 41-07 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2006)

   2006/07 ... se remettre à ne pêcher que la nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 10 ... 58.4.1 – saison 2006/07 Espèces légine Zone 58.4.1 Saison 2006/07 Engin palangre La Commission ... statistique 58.4.1 pendant la saison 2006/07 est limitée par précaution à une capture de 600 tonnes ... , la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-11 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2002)

   dans la mesure de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront soumises par pose. 10 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2003)

   dans cette pêcherie. Observateurs 10. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ...

   Conservation Measure : 41-11 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2003)

   observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche 10. Aux fins de la mise en application ...

   Conservation Measure : 41-06 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   à la mesure de conservation 10-04. 6. Les notifications d'activités de recherche en vertu du paragraphe ... 5 tonnes Autre 0 tonne Champsocephalus gunnari Tous 10 tonnes b) Taxons autres que de poissons ... de déclaration journalière (mesure de conservation 23-07) est applicable ; ii) les pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2003)

    dans la mesure de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront soumises par pose. 10 ...

    Conservation Measure : 41-02 (2003)

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