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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2002)

   conformément au système international d'observation scientifique. Recherche 10. Tout navire ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2002 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 231/XX (2001)

   . Recherche 10. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire doit mener des recherches ...

   Conservation Measure : 231/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 232/XX (2001)

   . Recherche 10. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire doit mener des recherches ...

   Conservation Measure : 232/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... un seuil déclencheur a été spécifié dans les mesures de conservation 51-01, 51-03 et 51-07 soit inférieure ... des limites de capture sont stipulées dans les mesures de conservation 51-01, 51-03 et 51-07. 4. Lorsque ... spécifiés dans les mesures de conservation 51-01, 51-03 et 51-07, les captures sont déclarées, conformément ...

   Conservation Measure : 23-06 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   les procédures figurant aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 170/A de la présente mesure. Le certificat type ... , certifiant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque Partie contractante s'assure ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, du certificat de capture de Dissostichus ... et recueillir sa signature; A10. Pour chacun des débarquements de captures transbordées, le capitaine du navire ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   des navires par satellite conformément à la mesure de conservation 10-04. 1 À l'exception des eaux ... 0 tonne Champsocephalus gunnari Tous engins 10 tonnes b) Taxons autres que de poissons ... exploratoires de poissons, dans lesquelles le système de déclaration journalière (mesure de conservation 23-07 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

   , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...

   Conservation Measure : 36/X (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

   1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

   Conservation Measure : 17/VIII (1989)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2004)

   seront soumises par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce-cible ...

   Conservation Measure : 41-04 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 165/XVII (1998)

    le formulaire (formulaire TAC) du système de déclaration des données par période de 10 jours, aux termes ...

    Conservation Measure : 165/XVII (1998)

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