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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2012)

   et 10 tonnes pour Macrourus spp. 8. Dans le secteur sud de la sous-zone statistique 48.4 ... , Macrourus spp. et les raies sont chacun considéré comme une seule espèce. 10. Dissostichus mawsoni ...

   Conservation Measure : 41-03 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2011)

   oiseaux par navire, ou plus de 10 et moins de 16 oiseaux au total, sont capturés pendant les périodes ... à l'eau vivants. 10. La capture accessoire de poissons dans la pêcherie de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 41-02 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2013)

   , en moyenne, de un à trois oiseaux par navire, ou plus de 10 et moins de 16 oiseaux au total, sont capturés ... seront, autant que possible, remis à l'eau vivants. 10. La capture accessoire de poissons dans la pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-02 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   de conservation et de celles de la mesure de conservation 10-02. En particulier, nonobstant la soumission ... de conservation 21-02, les Parties contractantes n’autoriseront pas, en vertu de la mesure de conservation 10 ... puissent être prises concernant le site en question. 10. Le Comité scientifique rend des avis ... et divisions dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2010)

   y de la Medida de Conservación 10-02. Específicamente, incluso si se presenta oportunamente una notificación ... autorizarán, en virtud de la Medida de Conservación 10-02 a los barcos que enarbolen su pabellón ... en cuestión. 10. El Comité Científico informará a la Comisión con relación a los efectos conocidos ... y divisiones donde había una pesquería establecida en 2006/07 con un límite de captura distinto de cero ...

   Conservation Measure : 22-06 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   dans un rayon de 10 milles nautiques de la côte des îles Balleny. 10. Le rejet en mer de déchets de poisson ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   , en moyenne, de un à trois oiseaux par navire, ou plus de 10 et moins de 16 oiseaux au total, sont capturés ... de la capture accessoire seront, autant que possible, remis à l'eau vivants. 10. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

   en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...

   Conservation Measure : 8/VI (1987)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 23-07 (2009) Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 23-07 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

    1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour ...

    Conservation Measure : 16/VIII (1989)

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