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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)

   de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables ... text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2015 ... de recherche selon les termes de l'annexe 41-10/A SSRU H – 200 tonnes SSRU I – 0 tonne. Dans les SSRU ... C, D, E, F et G, la capture ne dépassera pas 200 tonnes dans un bloc de recherche quelconque (défini à l'annexe 41-10 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   Ligne de banderoles réglementaire MC- 10-08 Équipage Noms, nationalités et fonctions ... /B. 6. Conformément aux dispositions des mesures de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle ... en vertu de la mesure de conservation 10-06 ou 10-07 ; ii) ont déclaré avoir pris part à la pêche INN ... de navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu des mesures de conservation 10-06 ou 10-07, la Partie ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   -mère autoplombée ? MC 25-02 Ligne de banderoles réglementaire MC 10-08 Équipage ... de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle, de mesure coercitive ou en cas d'urgence ... ou 10-07 ; ii) ont déclaré avoir pris part à la pêche INN ; ou iii) n'auront pas transmis ... par la CCAMLR en vertu des mesures de conservation 10-06 ou 10-07, la Partie contractante interdit au navire ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   -mère autoplombée ? MC 25-02 Ligne de banderoles réglementaire MC 10-08 Équipage ... de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle, de mesure coercitive ou en cas d'urgence ... ou 10-07 ; ii) ont déclaré avoir pris part à la pêche INN ; ou iii) n'auront pas transmis ... par la CCAMLR en vertu des mesures de conservation 10-06 ou 10-07, la Partie contractante interdit au navire ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   DE CONSERVATION 10-04 (2007) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite déclarant ... . 10.2,3,4 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR, les relevés ... de la zone de la Convention pour toutes les autres pêcheries. 11. A l'égard des paragraphes 7 et 10 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   text 10-04 Mesure de conservation 10-04 (2018 ... par l'ALC. 10-04 iv) VMS : un système de suivi par satellite communiquant les données VMS ... de pêche sous licence2, conformément à la mesure de conservation 10-02, soient équipés d'un ALC répondant ... aux normes minimales définies dans l'annexe 10-04/C. Pour les pêcheries de poissons, à partir du 1er ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   text 10-04 MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2015 ... , en cas d'échec de transmission des données VMS par l'ALC. 10-04 iv) VMS : un système de suivi ... de conservation 10-02, soient équipés d'un ALC répondant aux normes minimales définies dans l'annexe 10-04 ... des informations indiquant qu'un ALC ne remplit pas les conditions visées à l'annexe 10-04/C, ou en cas d'évidence ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   ou du paragraphe 8 de la mesure de conservation 10-07. 3. Le secrétariat se sert de ces rapports pour faire ... DE CONSERVATION 10-02 (2007)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... , si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires4 ... à la mesure de conservation 10-04; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   text 10-05 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2017 ... spp. à souscrire au SDC, 10-05 Notant par ailleurs l'importance de prévoir un mécanisme ... , au transbordement et au débarquement de Dissostichus spp., selon le modèle figurant au supplément 1 de l'annexe 10 ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat de réexportation de Dissostichus (CRED) est un document ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

    text 10-05 Mesure de conservation 10-05 (2018 ... Dissostichus spp. confisqué pourrait être vendu ou écoulé par le biais du SDC, 10-05 adopte la présente ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat d'exportation de Dissostichus (CED) est un document généré ... figurant au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat de réexportation de Dissostichus (CRED ...

    Conservation Measure : 10-05 (2018)

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