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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

   de latitude et de longitude, dans les sous-zones ou divisions statistiques. 10. Si un navire opte ... par 10 milles nautiques minimum. 13. Les transects acoustiques devront être réalisés à l'aide d'un ... est situé au hasard et suit une trajectoire continue à une vitesse constante de 10 nœuds ou moins ... d'au moins 10 milles nautiques. 14. Tous les transects acoustiques, tant des opérations de pêche ...

   Conservation Measure : 51-04 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   les activités compromettant l'efficacité des mesures de conservation adoptées par la Commission. 10 ... aux paragraphes 9 et 10. 12. La Commission procède à l'examen annuel des informations recueillies conformément ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

   ne peut être réalisé que par des opérations de chalutage. 4. Si, dans un trait, plus de 10 ... a dépassé les 10%. 5. Tous les navires engagés dans la pêcherie de Champsoceplzaltis guiznari ...

   Conservation Measure : 110/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

   . Observateurs 10. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 235/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)

   1 O de longitude sur 0,5" de latitude), par période de 10 jours; ii) l'espèce, la taille et le sexe d'un sous ... de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ...

   Conservation Measure : 73/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 72/XII (1993)

   1 O de longitude sur 0,5" de latitude), par période de 10 jours; ii) l'espèce, la taille et le sexe d'un sous ... de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ...

   Conservation Measure : 72/XII (1993)

7. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   de chalutage. 4. Si, dans un trait, plus de 10% des individus de Champsocephalus gunnari sont inférieurs ... la capture de Chainpsocephalus gunnari de petite taille a dépassé les 10%. 5. Tous les navires engagés ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

   de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons en nombre sont inférieurs à 240 mm ... gunnari de petite taille excède 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari ...

   Conservation Measure : 123/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)

   -06 et 10-07 est reconnue, est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires ... l'implication dans la pêche illicite, non réglementée ou non déclarée en vertu des mesures de conservation 10 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)

    . 55 205/XIX 206/XIX 10. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus spp., y compris ... de recherche à petite échelle (SSRU) doit mener des activités de recherche dès que 10 tonnes de Dissostichus ...

    Conservation Measure : 205/XIX (2000)

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