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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

   par un même navire au cours de deux périodes7 de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 ... kg au cours de chacune de ces deux périodes de 10 jours et dépasse 16% de la capture ... . 7 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier ...

   Conservation Measure : 33-03 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

   par un même navire au cours de deux périodes8 de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une SSRU, un groupe de SSRU ... nulle), dépasse 1 500 kg au cours de chacune de ces deux périodes de 10 jours et dépasse 16 ... est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

   Conservation Measure : 33-03 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , 48.4 Saisons 2009/10 2010/11 Engins tous La Commission, Notant la nécessité de répartir ... DE CONSERVATION 51-07 (2009) Répartition provisoire du seuil de déclenchement dans la pêcherie d’Euphausia ...

   Conservation Measure : 51-07 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)

   100 kg, et que plus de 10% de ces poissons, en nombre, sont inférieurs à 240 mm de longueur totale ... de Champsocephalus gunnari de petite taille excède 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus ... gunnari de petite taille excède 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où l'engin ...

   Conservation Measure : 194/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... exploratoire dans laquelle des opérations normales de pêche auront été menées. 10. Les plans iii) "transects ... de recherche séparés par 10 milles nautiques minimum. 12. Les transects acoustiques devront être réalisés ... continue à une vitesse constante de 10 nœuds ou moins dans une direction constante. La distance minimale ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

   7 à 10 ci-après. 6. Les Parties contractants autoriseront les navires battant leur pavillon ... de conservation et de celles de la mesure de conservation 10-02. Évaluation de la pêche de fond 7. Toutes ... . Suivi et contrôle des activités de pêche de fond 10. Nonobstant les obligations des Membres aux termes ... de l'alinéa 10 iii) pour la dernière saison pendant laquelle des activités de pêche ont eu lieu, tant ...

   Conservation Measure : 22-06 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2012)

   °56,04'S 170°51,66'E 88.1 G Un cercle de 1,25 mille nautique (2,32 km) de rayon et de centre 67°10 ... ,14'S 171°10,26'E 58.4.1 H Un cercle de 10 milles nautiques (18,53 km) de rayon et de centre 65°47,97 ... 'S 142°59,43'E 58.4.1 H Un cercle de 10 milles nautiques (18,53 km) de rayon et de centre 65°39,61 ...

   Conservation Measure : 22-09 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2013)

   accidentelles 10. La pêche, dans la sous-zone statistique 48.4, sera menée conformément aux dispositions ... et novembre, la pêche sera menée aux termes, non seulement des dispositions visées au paragraphe 10 ci-dessus ... de l'exemption de la pêche de nuit décrite au paragraphe 10 ci-dessus et capturant un total de trois (3) oiseaux ...

   Conservation Measure : 41-03 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

   de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons, en nombre, sont inférieurs à 240 mm ... la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille excède 10%. Par lieu où la capture accidentelle ... de Champsocephalus gunnari de petite taille excède 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où ...

   Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

    205/XIX 206/XIX 10. Le nombre et le poids total ... que 10 tonnes de Dissostichus spp. sont capturées, quel que soit le nombre de chalutages effectués ...

    Conservation Measure : 206/XIX (2000)

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