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  1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2013)

    . 6. Si la capture de Macrourus spp. effectuée par un même navire au cours de deux périodes 7 de 10 ... périodes de 10 jours et dépasse 16% de la capture de Dissostichus spp. de ce même navire ... de 10 jours sont définies comme suit : du 1 er au 10 e jour, du 11 e au 20 e jour, du 21 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2013)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

    ou de pêche commerciale dans toute SSRU doit réaliser les activités de recherche ci-après : i) Les 10 ... ) Les 10 poses suivantes ou 10 tonnes de capture pour la pêche à la palangre, selon le seuil déclencheur ... atteint en premier, ou 10 tonnes de capture pour la pêche au chalut, sont nommés "seconde série ... : i) l'intervalle entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 10 milles nautiques, distance ...

    Conservation Measure : 200/XIX (2000)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

    de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche ... ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

    Conservation Measure : 41-09 (2004)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)

    de latitude), par période de 10 jours; ii) l'espèce, la taille et le sexe d'un sous-ensemble représentatif ... de conservation, le systhme de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ... et de 90 mm; et 10. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille minimale ... , à savoir : du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20, et du jour 21 au dernier jour du mois ...

    Conservation Measure : 60/XI (1992)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

    . 9. Le rejet en mer de déchets de poisson est interdit dans cette pêcherie. Observateurs 10. Tout navire ... à la mesure de conservation 10-04. SDC 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 13. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

    Conservation Measure : 41-09 (2002)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

    au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant ... de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre ... de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra mener ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

    Conservation Measure : 41-09 (2003)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

    de conservation 148/XVII. 10. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation : i) le système ... commerciale dans toute SSRU doit réaliser les activités de recherche ci-après, dès qu'il aura capturé 10 ... ) l'intervalle entre les traits ne doit pas être inférieur à 10 milles nautiques, distance qui est mesurée ... les seuils de 10 tonnes de captures par SSRU pendant la saison de pêche 2000/01. Les activités de recherche ...

    Conservation Measure : 212/XIX (2000)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

    tant que 10 tonnes de Dissostichus spp. n'auront pas été capturées sur toute concentration rencontrée ... . ii) dès que 10 tonnes de Dissostichus spp. sont capturées sur une concentration, le navire doit ... à chaque concentration découverte sur laquelle 10 tonnes de Dissostichus spp. ou plus ont été capturées ...

    Conservation Measure : 204/XIX (2000)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

    100 kg, et que plus de 10% de ces poissons, en nombre, sont inférieurs à 240 mm de longueur totale ... de Champsocephalus gunnari de petite taille excède 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus ... gunnari de petite taille excède 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où l'engin ...

    Conservation Measure : 193/XIX (2000)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2004)

    (0 m) à 10 m; b) cette vitesse minimale d'immersion étant fixée à 0,3 m/s; iv) si la vitesse ... la palangre coule de la surface (0 m) à 10 m. B3. Le navire doit : i) veiller à ce que, au cours ... B5. Attacher un fil d'avançon de 10 m en nylon multifilament de 2 mm, ou l'équivalent, solidement ... de la palangre = 10 / (t2 - t1). B9. Le résultat doit être égal ou supérieur à 0,3 m/s. Enregistrer ...

    Conservation Measure : 24-02 (2004)

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