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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

   de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. ... text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2011 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout ...

   Conservation Measure : 41-10 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)

   de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables ... text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2012 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout ...

   Conservation Measure : 41-10 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2019)

   de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables ... text 41-10 Mesure de conservation 41-10 (2019 ... de conservation 41-09 iv) le bloc de recherche 1 défini à l'annexe 41-10/A – 192 tonnes v) le bloc ... de recherche 2 défini à l'annexe 41-10/A – 232 tonnes vi) le bloc de recherche 3 défini à l'annexe 41-10 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2018)

   de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 L'heure exacte des crépuscules nautiques ... text 41-10 Mesure de conservation 41-10 (2018 ... 2 i) de la mesure de conservation 41-09 iv) le bloc de recherche 1 défini à l'annexe 41-10/A : 240 tonnes ... v) le bloc de recherche 2 défini à l'annexe 41-10/A : 240 tonnes vi) le bloc de recherche 3 défini ...

   Conservation Measure : 41-10 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)

   de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 L'heure exacte des crépuscules nautiques ... text 41-10 MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2017 ... de 419 tonnes uniquement dans les blocs de recherche définis à l'annexe 41-10/A v) SSRU H – 200 tonnes ... dans un même bloc de recherche (défini à l'annexe 41-10/A). La limite de capture applicable aux SSRU ...

   Conservation Measure : 41-10 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   ? MC 25-02 Ligne de banderoles réglementaire MC 10-08 Équipage Noms, nationalités ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-03 (2009)1,2,3 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2016)

   . La mesure de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 ... text 41-10 MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2016 ... dans les blocs de recherche selon les termes de l'annexe 41-10/A SSRU H – 200 tonnes SSRU I – 0 tonne ... (défini à l'annexe 41-10/A). 4. Nonobstant ce qui précède, une limite de capture de recherche séparée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   Ligne de banderoles réglementaire MC 10-08 Équipage Noms, nationalités et fonctions ... /B. 6. Conformément aux dispositions des mesures de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle ... en vertu de la mesure de conservation 10-06 ou 10-07 ; ii) ont déclaré avoir pris part à la pêche INN ... de navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu des mesures de conservation 10-06 ou 10-07, la Partie ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   Ligne de banderoles réglementaire MC 10-08 Équipage Noms, nationalités et fonctions ... des mesures de conservation 10-06 et 10-07, sauf à des fins de contrôle, de mesure coercitive ou en cas ... ou 10-07 ; ii) ont déclaré avoir pris part à la pêche INN ; ou iii) n'auront pas transmis ... par la CCAMLR en vertu des mesures de conservation 10-06 ou 10-07, la Partie contractante interdit au navire ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

    de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables ... text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2014 ... de l'annexe 41-10/A SSRU H – 200 tonnes SSRU I – 0 tonne. Dans les SSRU C, D, E, F et G, la capture ... ne dépassera pas 200 tonnes dans un bloc de recherche quelconque (défini à l'annexe 41-10 ...

    Conservation Measure : 41-10 (2014)

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