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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg en une période de 10 jours ... ancre de cette pose est larguée. 7 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire dans chacune ...

   Conservation Measure : 41-09 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... . effectuée par un même navire au cours de deux périodes7 de 10 jours quelles qu'elles ... soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg en une période de 10 jours et dépasse 16% de la capture de Dissostichus spp ... de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour ...

   Conservation Measure : 33-03 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)

   41-09 et le paragraphe 7 de la mesure de conservation 41-10 ne sont pas applicables aux navires ... . Cette zone est définie comme suit : i) les 100 m en traîne du navire; ii) les 10 m de chaque coté ... de la direction de la palangre lors de la pose; iii) les 10 m situés au-dessus de la palangre. 5. Chaque ... , de la mesure de conservation 41-10, de la mesure de conservation 25-02 et de la mesure de conservation 24-02 ...

   Conservation Measure : 24-03 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

   dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ... a excédé 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où l'engin de pêche ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données : Capture/ effort de 10 ...

   Conservation Measure : 220/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

   quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons ... dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille dépasse 10 ... %. Par lieu où Champsocephalus gunnari de petite taille dépasse 10%, on entend le trajet suivi par le navire ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 10. Un système ...

   Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

   dépasse 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons en nombre sont inférieurs à 240 mm de longueur totale ... de Champsocephalus gunnari de petite taille dépasse 10%. Par lieu où Champsocephalus gunnari de petite taille ... dépasse 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche à partir du point auquel l'engin de pêche ... 148/XVII. 10. Un système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de 10 jours ...

   Conservation Measure : 195/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2013)

   dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ... a excédé 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où l'engin de pêche ... : capture/effort de pêche 10. Aux fins de mise en application de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 42-02 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2002)

   . 5. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10 ... de la CCAMLR. Données : Capture/ effort de 10. Aux fins de la mise en application de cette mesure ... des captures et de l'effort de pêche par période de 10 jours doit être mis en œuvre: i) aux fins ...

   Conservation Measure : 42-02 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)

    dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... de petite taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite ... taille a excédé 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où l'engin de pêche ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données : Capture/effort de pêche 10 ...

    Conservation Measure : 42-02 (2003)

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