Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2004)

   : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier, nommés "première série ... 4. ii) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 traits suivants ... ou des prochaines 10 tonnes de capture, selon le seuil déclencheur atteint en premier ou, pour la pêche au chalut ... , des 10 prochaines tonnes de capture. Dans cette série, les traits peuvent, si le capitaine en décide ...

   Conservation Measure : 41-01 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   de 10 ans est considérée comme étant la période minimale nécessaire pour concevoir, organiser ... de plus de 10% de la superficie d'une plate-forme glaciaire particulière sur une période d'au moins 10 ... de moins de 10 ans. 3. La désignation des zones spéciales destinées à l'étude scientifique s'effectue ... de la désignation des zones spéciales destinées à l'étude scientifique de consiste en une période de 10 ans ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ... les 10 traits de recherche terminés, le navire peut poursuivre la pêche dans la SSRU ... jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50°S. B De 60°S 20°W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud jusqu'à la côte ...

   Conservation Measure : 41-01 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   disponibles, tout en maintenant une approche de précaution, Notant qu'une période de 10 ans est considérée ... est défini comme le déplacement du front vers la terre de sorte qu'il y a une perte de plus de 10 ... % de la superficie d'une plate-forme glaciaire particulière sur une période d'au moins 10 ans à compter de 2016 ... ou d'une langue de glace susceptible de se produire sur une période de moins de 10 ans ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, des informations ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois ... , les Membres ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... une notification qui comporte les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard ... 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois, les Membres ... ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02, de soumettre tous les détails ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie ... supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire et la licence ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie ... supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire et la licence ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2012)

   °W, plein nord jusqu'à 50°S. B De 60°S 20°W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud jusqu'à la côte, vers ... l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 60°S. C De 60°S 10°W, plein est jusqu'à ... 0° de longitude, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 10°W, plein nord jusqu'à 60 ... °S. D De 60°S 0° de longitude, plein est jusqu'à 10°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long ...

   Conservation Measure : 41-01 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2013)

    est jusqu'à 10°W, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à ... 60°S. C De 60°S 10°W, plein est jusqu'à 0° de longitude, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest ... le long de la côte jusqu'à 10°W, plein nord jusqu'à 60°S. D De 60°S 0° de longitude, plein est jusqu'à ... 10°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 0° de longitude, plein nord ...

    Conservation Measure : 41-01 (2013)

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