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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 ne sera pas autorisé ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... de conservation 10-02, à autoriser la participation, dans une pêcherie de krill, d'un navire autre que celui ...

   Conservation Measure : 21-03 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2011)

   de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ... par le secrétariat de la CCAMLR 1 . ii) Une fois les 10 premiers traits de recherche accomplis, le navire peut ... de recherche/traits commerciaux, une fois les 10 premiers traits de recherche terminés, ne tombe ... jusqu’à 20°W, plein nord jusqu’à 50°S. B De 60°S 20°W, plein est jusqu’à 10°W, plein sud jusqu’à ...

   Conservation Measure : 41-01 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 ne sera pas autorisé ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l’égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 ne sera pas autorisé ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

   de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... complémentaires spécifiées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de conservation 10-02 selon laquelle elles doivent soumettre toute nouvelle information concernant le navire ... contractantes sont habilitées, aux termes de la mesure de conservation 10-02, à autoriser la participation ...

   Conservation Measure : 21-03 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 ne sera pas autorisé ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... de conservation 10-02, à autoriser la participation, dans une pêcherie de krill, d'un navire autre que celui ...

   Conservation Measure : 21-03 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... commerciale dans toute SSRU doit réaliser les activités de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits ... aléatoire, dans des secteurs donnés de la SSRU. ii) Une fois les 10 traits de recherche terminés ... °W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°W, plein ...

   Conservation Measure : 41-01 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

    ou de pêche commerciale dans toute SSRU doit réaliser les activités de recherche ci-après : i) Les 10 ... ) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 traits suivants ou des prochaines 10 ... tonnes de capture, selon le seuil déclencheur atteint en premier ou, pour la pêche au chalut, des 10 ... , les paragraphes 3 ii), 3 iii) et 3 iv) ne sont pas applicables et, une fois terminés les 10 traits de recherche ...

    Conservation Measure : 41-01 (2003)

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