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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2004)

   sur les pêcheries au chalut). Elle rassemble ces données par rectangle de 10 x 10 miles nautiques et par période ... de 10 jours, puis les transmet sous le format prescrit au secrétaire exécutif au plus tard le 1er avril ... périodes de déclaration de 10 jours, soit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier ... jour du mois. Ces périodes de déclaration de 10 jours seront désignées ci-après "périodes A, B et C". ...

   Conservation Measure : 23-06 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

   en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue, est interdit de pêche ... au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités ... les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard ... , en vertu de la mesure de conservation 10-02, de soumettre tous les détails sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires ... visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l’égard des navires proposant de mener ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02, de soumettre tous les détails sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 14 ... comporter les infor- mations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard ... 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois, les Membres ... ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de con- servation 10-02, de soumettre tous les détails ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... de conservation 10-02, à autoriser la participation, dans une pêcherie de krill, d'un navire autre que celui ...

   Conservation Measure : 21-03 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 13. Les demandes ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 13. Les demandes ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue, est interdit de pêche ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche prévu ... dans la notification. Ils ne sont toutefois pas exemptés de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   illicite, non réglementée ou non déclarée en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche prévu ... dans la notification. Ils ne sont toutefois pas exemptés de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... la nécessité d'acquérir des données supplémentaires pendant la saison 2009/10 en vue de contribuer ... dans un récipient de 10 litres, soit un kilogramme d'organismes indicateurs de VME dont la taille ne permet ... pas de les placer dans un récipient de 10 litres. iv) Par « segment de ligne », on entend une partie de ligne ...

    Conservation Measure : 22-07 (2009)

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