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1. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)

   /F/f_pubs/cm/07-08/melvin-et-al.pdf 2. La ligne de banderoles est fixée au navire de telle sorte ... des oiseaux concernés. 10. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture accidentelle peuvent ...

   Conservation Measure : 25-02 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... et de celles de la mesure de conservation 10-02. En particulier, nonobstant la soumission, dans les délais ... , les Parties contractantes n’autoriseront pas, en vertu de la mesure de conservation 10-02, les navires ... concernant le site en question. 10. Le Comité scientifique rend des avis à la Commission sur les effets ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   été déclarée en vertu de la mesure de conservation 22-07. 10. Les Parties contractantes, en l'absence ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... des dispositions de la présente mesure de conservation et de celles de la mesure de conservation 10-02 ... de l'engin qui sera utilisé (voir WG-FSA-08/60 par exemple, ou les diagrammes figurant dans les carnets ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   de conservation 10-06 et 10-07 est reconnue, est interdit de pêche dans les nouvelles pêcheries. 10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires ... de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question. Ils ne sont toutefois pas exemptés ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... . Cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois ... , les Membres ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries de krill. 9. Le secrétariat fournit à la Commission ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2002)

   de 10 x 10 miles nautiques et par période de 10 jours, puis les transmet sous le format prescrit ... à échelle précise, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration de 10 jours, soit : du 1er ... au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration de 10 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

    par un même navire au cours de deux périodes8 de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une SSRU, un groupe de SSRU ... nulle), dépasse 1 500 kg au cours de chacune de ces deux périodes de 10 jours et dépasse 16 ... est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ... 19 58.4.1 5841_4 23 1 4 4 58.4.1 5841_5 60 3 10 10 58.4.1 5841_6 104 5 17 17 58.4.2 5842_1 60 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2019)

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