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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2003)
text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2003 ... des données de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A; ii ... à l'annexe 41-08/A. Les données à échelle précise seront soumises par trait. 8. Pour les besoins ... de l'annexe 41-08/A, par "espèce-cible", on entend Dissostichus eleginoides et par "espèces des captures ...
Conservation Measure : 41-08 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2004)
untitled MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2004) Limitation ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A; ii) le système de déclaration ... mensuelle à échelle précise des données de capture et d'effort de pêche décrit à l'annexe 41-08 ... /A. Les données à échelle précise seront soumises par trait. 8. Pour les besoins de l'annexe 41-08 ...
Conservation Measure : 41-08 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)
DE CONSERVATION 41-08 (2005) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 ... par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A ; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle ... précise des données de capture et d'effort de pêche décrit à l'annexe 41-08/A. Les données à échelle ... précise seront soumises par trait. 8. Pour les besoins de l'annexe 41-08/A, par "espèce-cible ...
Conservation Measure : 41-08 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)
Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 – saison 2006/07 ... DE CONSERVATION 41-08 (2006) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 ... par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A ; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle ... précise des données de capture et d'effort de pêche décrit à l'annexe 41-08/A. Les données à échelle ... précise seront soumises par trait. 8. Pour les besoins de l'annexe 41-08/A, par "espèce-cible ...
Conservation Measure : 41-08 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-08 (2009)
text 22-08 Mesure de conservation 22-08 ...
Conservation Measure : 22-08 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)
de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons en nombre sont inférieurs à 240 mm ... gunnari de petite taille excède 10%. Par lieu où la capture accidentelle excède IO%, on entend le trajet ...
Conservation Measure : 32-08 (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)
2007/08 ... DE CONSERVATION 41-10 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... 88.2 – saison 2007/08 Espèces légines Zone 88.2 Saison 2007/08 Engin palangre La Commission ... 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2, pendant la saison 2007/08 ... à la palangre de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2, la saison de pêche 2007/08 ...
Conservation Measure : 41-10 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)
2009/10 ... . Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... 88.2 – saison 2009/10 Espèces légines Zone 88.2 Saison 2009/10 Engin palangre La Commission ...
Conservation Measure : 41-10 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2010)
. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire participant à cette pêche ...
Conservation Measure : 41-10 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)
est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. ... text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2013 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire ...
Conservation Measure : 41-10 (2013)