Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2016)

   seront déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, l'espèce visée ... et 22-08 sont applicables. 1 L'heure exacte des crépuscules nautiques est inscrite dans les tables ... de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... 14. La mesure de conservation 26-01 est applicable. 15. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2017)

   . Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 L'heure exacte des crépuscules ... dans la mesure de conserva- tion 23-04. Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 10 ... journalière des données de capture et d'effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii ... . Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, l'espèce visée est Dissostichus eleginoides (toute ...

   Conservation Measure : 41-06 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

   de conservation 22-06, 22-07, 22-08 et 22-09 sont applicables. 1 Poids vif capturé total, à l'exception ... de deux périodes6 de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg dans chaque ... période de 10 jours et dépasse 16% de la capture de Dissostichus spp. de ce navire dans cette SSRU ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 41-09 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

   . Les mesures de conservation 22-06, 22-07, 22-08 et 22-09 sont applicables. 1 Poids vif total capturé ... spp. effectuée par un même navire au cours de deux périodes6 de 10 jours quelles qu'elles ... soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg dans chaque période de 10 jours et dépasse 16% de la capture de Dissostichus ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ...

   Conservation Measure : 41-09 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2014)

   de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 La Commission a décidé ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... et d’effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration ... de conservation 23-07 et 23-04, par « espèce-cible », on entend Dissostichus spp. et par « espèces des captures ...

   Conservation Measure : 41-05 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2015)

   de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables ... international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10. Tout navire participant à cette pêche ... -07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... . 13. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, par « espèce-cible », on entend ...

   Conservation Measure : 41-05 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2016)

   . Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 L'heure exacte des crépuscules ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... et d'effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration ... de conservation 23-07 et 23-04, l'espèce visée est Dissostichus mawsoni (toute capture de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 41-05 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2017)

   . La mesure de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 ... international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10. Tout navire participant à cette pêche ... -07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... . Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, l'espèce visée est Dissostichus mawsoni (toute ...

   Conservation Measure : 41-05 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2018)

   de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables ... international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10. Tout navire participant à cette pêche ... -07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... . Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, l'espèce visée est Dissostichus mawsoni (toute ...

   Conservation Measure : 41-05 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2019)

    . Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 L'heure exacte des crépuscules ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données ... des alinéas i) et ii) ci-dessus. 13. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, l'espèce ...

    Conservation Measure : 41-05 (2019)

Pages