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Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2019)
, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 L'heure exacte des crépuscules nautiques est inscrite ... . Données : biologiques 10. Les données biologiques à échelle précise exigées par la mesure ... text 41-07 Mesure de conservation 41-07 (2019 ... , pendant la saison 2019/20, il convient d'appliquer : 41-07 i) le système de déclaration ...
Conservation Measure : 41-07 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2013)
de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 La Commission décide qu'il n'y aura pas d'activités ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10. Tout navire ... décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données ... des alinéas i) et ii) ci-dessus. 13. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04 ...
Conservation Measure : 41-05 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)
-07 et 22-08 sont applicables. ... et, si possible, un autre observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche 10. Aux fins ... dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ... à échelle précise seront déclarées par pose. 11. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 ...
Conservation Measure : 41-06 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)
. Les mesures de conservation 22-06, 22-07, 22-08 et 22-09 sont applicables. 1 Poids vif capturé total ... spp. effectuée par un même navire au cours de deux périodes6 de 10 jours quelles qu'elles ... soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg dans chaque période de 10 jours et dépasse 16% de la capture de Dissostichus ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ...
Conservation Measure : 41-09 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2011)
dans cette pêcherie. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 Dans les SSRU ... B et à l’annexe C de la mesure de conservation 41-01. 10. Les légines seront marquées à raison d’au moins ... de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration des données ...
Conservation Measure : 41-11 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2012)
. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10. Tout navire ... de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... . 13. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, par « espèce-cible », on entend ...
Conservation Measure : 41-05 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2014)
seront déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, par « espèce ... et 22-08 sont applicables. 1 L'heure exacte des crépuscules nautiques est inscrite dans les tables ... -07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... 14. La mesure de conservation 26-01 est applicable. 15. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 ...
Conservation Measure : 41-06 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2015)
seront déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, par « espèce ... et 22-08 sont applicables. 1 L'heure exacte des crépuscules nautiques est inscrite dans les tables ... -07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... 14. La mesure de conservation 26-01 est applicable. 15. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 ...
Conservation Measure : 41-06 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2018)
sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, l'espèce visée ... de conservation 26-01 est applicable. 15. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables ... de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ...
Conservation Measure : 41-06 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2019)
sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, l'espèce visée ... de conservation 26-01 est applicable. 15. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables ... de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ...
Conservation Measure : 41-06 (2019)