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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2009)

   2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... et exploratoires – saison 2009/10 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2009/10 Engins tous ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2009/10 aux pêcheries nouvelles ... de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg en une période de 10 jours ...

   Conservation Measure : 33-03 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2009)

   de la Convention – saison 2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... ., zone de la Convention – saison 2009/10 Espèces légines Zones diverses Saison 2009/10 Engins ... . 6. Tout navire participant à la pêche exploratoire de Dissostichus spp. pendant la saison 2009/10 doit ... de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ...

   Conservation Measure : 41-01 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2007)

   statistique 58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2007/08 Espèces ... légines Zone 58.4.3a Saison 2007/08 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte ... relevant de juridictions nationales pendant la saison 2007/08 est limitée par précaution à 250 tonnes ... 2007/08 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2008, à moins que la limite de capture ... ) Outside Areas of National Jurisdiction in the 2007/08 Season Area:  Division 58.4.3a Species ...

   Conservation Measure : 41-06 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2012)

   °30'S 04°00'E 56°30'S 04°00'E 56°30'S 07°00'E 56°00'S 07°00'E 56°00'S 08°00'E 54 ... 'S 07°00'E SSRU E Coordonnées 67°30'S 10°00'E 69°30'S 10°00'E 69°30'S 13°00'E 67 ... seront déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04 ... 1 est interdit dans cette pêcherie. 16. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables ...

   Conservation Measure : 41-04 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... . Les données à échelle précise seront soumises par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation ... de la zone de la Convention s'il n'interrompt pas ses activités de pêche entre 2007/08 et le début ... régulièrement en 2007/08. ...

   Conservation Measure : 41-04 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2010)

   de conservation 26-01 est applicable. mentale 17. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ...

   Conservation Measure : 41-09 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2010)

   . 15. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. 1 Par « déchets ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... que Dissostichus spp. Données : biologiques 10. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes ... décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration des données ...

   Conservation Measure : 41-04 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2010)

   , 22-07 et 22-08 sont applicables. ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... . Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation ... -07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ...

   Conservation Measure : 41-06 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2010)

   de conservation 26-01 est applicable. Les mesures de conservation 22-06, 22-07 et 22-08 sont applicables. ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... . Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation ... DE CONSERVATION 41-07 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ...

   Conservation Measure : 41-07 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2010)

    -07 et 22-08 sont applicables. 1 Dans les SSRU B, C et D, la recherche scientifique est autorisée ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... respectivement à l'annexe B et à l'annexe C de la mesure de conservation 41-01. 10. Les légines ... de capture et d’effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système ...

    Conservation Measure : 41-05 (2010)

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