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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-03 (2008)1,2,3 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ...

   Conservation Measure : 10-03 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2002 ... la position de ses navires de pêche détenteurs de licences1 conformément à la mesure de conservation 10-02 ... 10-02 que si le VMS est pleinement conforme au paragraphe 5. 6. En cas de panne technique ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (1998)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998 ... de conservation 10-02, une licence 2 les autorisant à pêcher dans la zone de la Convention, soient marqués ...

   Conservation Measure : 10-01 (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2002 ... exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien aux informations déclarées ...

   Conservation Measure : 10-03 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2005)

   DE CONSERVATION 10-03 (2005)1 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine Zones ... de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien aux informations déclarées ...

   Conservation Measure : 10-03 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-10 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-10 (2002 ...

   Conservation Measure : 32-10 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10/VI (1987)

   MESURE DE CONSERVATION 10/VI Interdiction de la pgche ...

   Conservation Measure : 10/VI (1987)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2007)

   Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 – saison 2007/08 ... – saison 2007/08 Espèce poisson des glaces Zone 48.3 Saison 2007/08 Engin chalut La Commission ... dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 2007/08 est limitée à 2 462 tonnes. 4. Lorsque ... dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)

   2007/08 ... 88.1 – saison 2007/08 Espèces légines Zone 88.1 Saison 2007/08 Engin palangre La Commission ... . dans la sous-zone statistique 88.1, pendant la saison 2007/08, est limitée par précaution à 2 700 tonnes, dont ... . de la sous-zone statistique 88.1, la saison de pêche 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre ... 5. La capture accidentelle totale dans la sous-zone statistique 88.1 pendant la saison 2007/08 est limitée ...

   Conservation Measure : 41-09 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2007)

    Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saison 2007/08 ... – saison 2007/08 Espèce poisson des glaces Zone 58.5.2 Saison 2007/08 Engin chalut Accès ... de Champsocephalus gunnari dans la division statistique 58.5.2 est limitée à 220 tonnes pendant la saison 2007/08 ... . 5. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ...

    Conservation Measure : 42-02 (2007)

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