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1. f-cc-xiv-a5.pdf

   ... sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks halieutiques ... liste à la Commission. 1.10 La discussion de cette question a révélé qu'à la suite d'un malentendu ... a présenté un document rendant compte au Comité du repérage d'une part, de 10 navires de pêche immatriculés ... à assurer sa défense, les opérations de pêche du navire ont été suspendues pendant 10 jours. 1.27 application/pdf attached to:SCOI-95

   Meeting Report : SCOI-95

2. f-sc-xvi.pdf

   ... de W. de la Mare. 1.10 Les deux groupes de travail ad hoc ont poursuivi leurs travaux pendant la période ... réalisées par les membres de la CCAMLR durant la période d'intersession : i) les navires de 10 pays ... La capture totale déclarée en poissons dans la zone de la Convention pour l'année australe 1997 s’élève à 10 ... 562 tonnes (tableau 3) et l’essentiel des captures (97%) concerne Dissostichus eleginoides (10 337 application/pdf attached to:SC-CAMLR-XVI

   Meeting Report : SC-CAMLR-XVI

3. f-cc-xiii-a4.pdf

   ... directrices concernant la distribution des publications (CCAMLR-XIII/7) CCAMLR Science (CCAMLR-XIII/BG/10 ... . CCAMLR SCIENCE 8. Le Comité a reçu le rapport du secrétaire exécutif (CCAMLR-XIII/BG/10) ainsi ... , toutefois, continuer, dans toute la mesure du possible, à réduire ses dépenses. BUDGET DE 1995 10 application/pdf attached to:SCAF-94

   Meeting Report : SCAF-94

4. f-cc-xxiii-a4.pdf

   ... problème. RAPPORTS D'ACTIVITÉS DES MEMBRES DANS LA ZONE DE LA CONVENTION 10. Le Comité reconnaît ... 9. Recouvrement des frais 10. Fonds de réserve 11. Budget de 2005 i) Salaires des cadres ii) Examen ... 10 000 3 080 300 3 145 000 Dépenses allouées par sous-poste 2 127 200 ... 0 Communication 89 200 91 900 84 900 84 900 0 Divers 106 400 112 600 2 954 400 2 964 400 10 000 3 080 300 application/pdf attached to:SCAF-04

   Meeting Report : SCAF-04

5. f-sc-xiii-a4.pdf

   ... de 5%. Russie, site 2 (7 - 10 mars) pente = 0,000055, P>,05 0 0,02 0,04 0,06 0,08 0 200 400 600 800 Bulgarie ... sur la gestion. L'ordre du jour a été adopté après l'inclusion des rubriques 4.10 et 4.11 qui portent ... tragique de ce navire. 3.10 Le Groupe de travail a reconnu que la nomination d'un observateur en vertu ... d'évaluation australienne a été décrite dans le document WG-FSA- 94/10. Celui-ci comportait également application/pdf attached to:WG-FSA-94

   Meeting Report : WG-FSA-94

6. f-sc-xiii-a8.pdf

   ... effectivement de 5 à 10% la mortalité des oiseaux de mer. L'utilisation de banderoles (voir illustration ... en 1992/93 dans la sous-zone 48.3 (voir également SC-CAMLR-XII, paragraphe 10.2). 3.4 Des rapports ... albatros à sourcils noirs, 1 albatros fuligineux à dos clair et 5 pétrels géants), donnant un taux de 0,08 ... et hameçons, et une autre ligne reliée à la première et servant à la remontée. 3.10 La fréquence application/pdf attached to:WG-IMALF-94

   Meeting Report : WG-IMALF-94

7. f-sc-xxxiii-a4.pdf

   ... telles que les myctophidés et les salpes (SC-CAMLR-XXX, para- graphes 2.9 et 2.10 ; SC-CAMLR-XXXI, annexe ... et qu'il faut commencer par celui concernant les radiales. 2.10 Le sous-groupe est d'avis que l'élaboration ... 4, appendice G, paragraphes 3.10 à 3.12 et tableaux 10 et 11). 2.21 Le sous-groupe constate que certains ... de 20 impulsions et, à partir de la ligne de fond détectée par le logiciel, jusqu'à 10 m de profondeur application/pdf attached to:SG-ASAM-14

   Meeting Report : SG-ASAM-14

8. f-sc-xvii.pdf

   ... de sa longue association avec la CCAMLR. 1.10 Le rapport du WG-EMM figure à l'annexe 4 et celui du WG-FSA ... est proche de la capture non déclarée de la zone de la CCAMLR estimée à 22 415 tonnes. 2.10 La quantité ... % environ de D. eleginoides auraient été exportés vers le Japon et les États-Unis (annexe 5, tableau 10 ... déterminés par les observateurs est d'environ 10% plus élevée que celle qui est déclarée par les navires application/pdf attached to:SC-CAMLR-XVII

   Meeting Report : SC-CAMLR-XVII

9. f-sc-xi-a5.pdf

   ... -X, paragraphes 10.6 et 10.7). 4.3 Bien qu'en 1991 le Comité scientifique ait examiné les objectifs ... internationale (SC-CAMLR-X, paragraphe 10.3). 4.5 Le Groupe de travail, en accord avec le concept de l'Annexe ... du navire et de la pêcherie concernée (SC-CAMLR-X, paragraphe 10.4). 4.7 Ayant convenu de l'urgence ... 1991 et, à sa fermeture le 10 mars, le Chili, la Russie et la Bulgarie avaient capturé 3 559 tonnes application/pdf attached to:WG-FSA-92

   Meeting Report : WG-FSA-92

10. f-cc-iv-anD.pdf

    ... ET LES FINANCES PRESENTE PAR LE SECRETAIRE EXECUTIF Le Comit6 s'est r6uni les 4, 5, 6, 9, 10 et 11 septembre ... les previsions du Secr6tariat concernant les r6sultats probables des revenus et des depenses pour 1985. 10 ... total - Voir Annexe 10 du Rapport du Cornit6 Scientifique Plus voyages transfer& des frais ... j;ournaliGres (10 j ours) kxins transfert du Fonds Special de la contribution norv6gieme Total du Budget application/pdf attached to:SCAF-85

    Meeting Report : SCAF-85

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