Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)
. 9. Le rejet en mer de déchets de poisson est interdit dans cette pêcherie. Observateurs 10. Tout navire ... à la mesure de conservation 10-04. SDC 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 13. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...
Conservation Measure : 41-09 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)
au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant ... de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre ... de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra mener ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...
Conservation Measure : 41-09 (2003)
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Resolution Resolution 14/XIX (2000)
de la mesure de conservation 10-05 (1999), Étant satisfaite que le système a bien été mis en place et notant ... les améliorations apportées au système en vertu des mesures de conservation 10-05 (2000) et 10-05 (2001 ...
Resolution : 14/XIX (2000)
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Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus eleginoides îles Kerguelen ZEE française (division 58.5.1)
des prélèvements totaux de plus de 10 000 tonnes certaines saisons. 9. Des activités de pêche INN ... estimées. ** Données jusqu'à fin juillet 2016. 3 Collecte des données Données biologiques 10 ... le plateau des îles Kerguelen, tant dans les eaux peu profondes (<10 m) qu'à des profondeurs d'au moins ... de la capture accessoire indique les zones de taux de capture élevés spécifiques à chaque espèce (WG-FSA- 10/34 ...
Document : Site Section: Publications
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Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Kerguelen (division 58.5.1)
................................................................... 10 Capture accidentelle d'oiseaux et de mammifères ....................................... 10 ... dépassent les captures licites, provoquant un niveau de prélèvement très élevé (>10 000 tonnes par saison ... , des eaux peu profondes (<10 m) à plus de 2 000 m de profondeur. Avec l'âge, les individus descendent ... éliminées, et en limitant le temps d'immersion entre 4 et 72 heures, on obtient un jeu de données de 10 753 ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)
de conservation 148/XVII. 10. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation : i) le système ... commerciale dans toute SSRU doit réaliser les activités de recherche ci-après, dès qu'il aura capturé 10 ... ) l'intervalle entre les traits ne doit pas être inférieur à 10 milles nautiques, distance qui est mesurée ... les seuils de 10 tonnes de captures par SSRU pendant la saison de pêche 2000/01. Les activités de recherche ...
Conservation Measure : 212/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)
tant que 10 tonnes de Dissostichus spp. n'auront pas été capturées sur toute concentration rencontrée ... . ii) dès que 10 tonnes de Dissostichus spp. sont capturées sur une concentration, le navire doit ... à chaque concentration découverte sur laquelle 10 tonnes de Dissostichus spp. ou plus ont été capturées ...
Conservation Measure : 204/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)
100 kg, et que plus de 10% de ces poissons, en nombre, sont inférieurs à 240 mm de longueur totale ... de Champsocephalus gunnari de petite taille excède 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus ... gunnari de petite taille excède 10%, on entend le trajet suivi par le navire de pêche, du point où l'engin ...
Conservation Measure : 193/XIX (2000)
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Proposition pour un financement du FEM (Fonds pour l'environnement mondial) visant à soutenir le renforcement des capacités des membres de la CCAMLR qui pourraient prétendre au FEM
-XXXIII, paragraphe 10.30). Le présent rapport informe les membres de la CCAMLR de l'é ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXVI/02 : Auteur(s): Delegations of Chile, India, Namibia, South Africa, Ukraine and the CCAMLR Secretariat
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Règlement Financier
à effectuer des virements de crédits entre articles à concurrence de 10 pour cent. Le président du Comité ... des virements à concurrence de 10 pour cent des sommes allouées entre les catégories des rubriques de dépenses ... . Le secrétaire exécutif peut autoriser des virements entre les rubriques de dépenses ne dépassant pas 10 ... le montant dépasse 50 000 AUD. Pour les montants de plus de 10 000 AUD mais inférieurs à 50 000 AUD ...
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