Résultats de la recherche
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Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zones 88.1 and 88.2
des stocks................................................................................. 10 5. Capture ... accessoire de poissons et d'invertébrés.................................................. 10 5.1 ... Prélèvements (capture accessoire) ............................................................ 10 5.2 ... nominale d'un maximum de 10 tonnes était autorisée dans le cadre de l'exemption pour la pêche de recherche ...
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Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Heard (division 58.5.2)
................................................ 9 Suppositions relatives aux observations .......................................... 10 Erreur de traitement ... et pondération des données ................................ 10 Pénalités ... ............................................................................. 10 Priors ................................................................................ 11 ... et déclarations de capture et d'effort de pêche de la saison en cours, WG-FSA-07/10 Rév. 5 et anciens rapports ...
Document : Site Section: Publications
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2013/14
) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2013) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers............................................ 1 Annexe 10-02 ... /A........................................................................... 5 MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2013) Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources ...
Document : Site Section: Conservation and Management
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2010/11
) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2010) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers............................. 1 Annexe 10-02 ... /A........................................................................... 4 MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2009) Contrôle portuaire des navires transportant de la légine ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)
les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... de conservation 10-02, à autoriser la participation, dans une pêcherie de krill, d'un navire autre que celui ...
Conservation Measure : 21-03 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)
MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ... . Toutefois, les Membres ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02 ...
Conservation Measure : 21-02 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)
MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ... . Toutefois, les Membres ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02 ...
Conservation Measure : 21-02 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)
de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche prévu ... dans la notification. Ils ne sont toutefois pas exemptés de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10 ... pas l'exploitation d'une nouvelle pêcherie avant que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 ...
Conservation Measure : 21-01 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)
de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche prévu ... dans la notification. Ils ne sont toutefois pas exemptés de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10 ... que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant ...
Conservation Measure : 21-01 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)
MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... la nécessité d'acquérir des données supplémentaires pendant la saison 2009/10 en vue de contribuer ... dans un récipient de 10 litres, soit un kilogramme d'organismes indicateurs de VME dont la taille ne permet ... pas de les placer dans un récipient de 10 litres. iv) Par « segment de ligne », on entend une partie de ligne ...
Conservation Measure : 22-07 (2009)