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f-cc-xxiii-a4.pdf
... problème. RAPPORTS D'ACTIVITÉS DES MEMBRES DANS LA ZONE DE LA CONVENTION 10. Le Comité reconnaît ... 9. Recouvrement des frais 10. Fonds de réserve 11. Budget de 2005 i) Salaires des cadres ii) Examen ... 10 000 3 080 300 3 145 000 Dépenses allouées par sous-poste 2 127 200 ... 0 Communication 89 200 91 900 84 900 84 900 0 Divers 106 400 112 600 2 954 400 2 964 400 10 000 3 080 300
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Meeting Report : SCAF-04
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Atelier de renforcement des capacités de l'Afrique face à la pêche INN et dépenses couvertes par le fonds du SDC – compte rendu à la XXXIe réunion de la CCAMLR
Conformément au paragraphe B2 ix) de l'annexe 10-05/B de la mesure de conservation 10 ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXI/37 : Auteur(s): Delegations of Australia, South Africa, the United Kingdom and the Secretariat
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f-sc-38-a6.pdf
... . 1 et 2019/10) iii) l'allocation des transects aux strates correspondantes iv) la mise en application ... à la strate correspondante 2.10 Grâce au code R adapté, M. Cox peut confirmer que les transects ont bien ... sur les bancs 2.15 Quatre documents (SG-ASAM-2019/03 Rév. 1, 2019/06, 2019/09 et 2019/10) traitent de l'effet ... d'évaluation 2019 de la zone 48. 2.16 Le document SG-ASAM-2019/10 présente une analyse comparative
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Meeting Report : SG-ASAM-2019
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f-sc-xiii-a4.pdf
... sur la gestion. L'ordre du jour a été adopté après l'inclusion des rubriques 4.10 et 4.11 qui portent ... tragique de ce navire. 3.10 Le Groupe de travail a reconnu que la nomination d'un observateur en vertu ... d'évaluation australienne a été décrite dans le document WG-FSA- 94/10. Celui-ci comportait également ... les paragraphes 4.77 et 5.5). Unités de gestion 3.36 Le document WG-FSA-94/10 a mis en relief
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Meeting Report : WG-FSA-94
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f-sc-xxiii.pdf
... de conservation 24-02, 25-02, 25-03, 41-09 et 41-10 .. 61 Révision des mesures de conservation 24-02 et 25-02 ... ont été déclarées conformément au Système. 3 Pêcheries 1.10 Les pays membres ont mené des opérations ... de pêche dans 10 pêcheries gérées en vertu des mesures de conservation de la CCAMLR en vigueur ... devrait faire l'objet d'une révision importante (SC-CAMLR-XXII, paragraphe 2.10 et annexe 5, paragraphe
application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXIII
Meeting Report : SC-CAMLR-XXIII
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Rapport de synthèse et analyse : Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP)
Conformément au paragraphe 2 i) de la MC 10-10 et à la procédure dé ...
Meeting Document : CCAMLR-38/13 Rev. 2 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat
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Équateur - Demande du statut de Partie non contractante (PNC) coopérant avec la CCAMLR en participant au système de documentation des captures (SDC) de Dissostichus spp.
;ces justificatives répondent aux exigences de la mesure de conservation (MC) 10-05 et de l'annexe 10-05/C. ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/14 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat
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f-sc-xiii-a8.pdf
... effectivement de 5 à 10% la mortalité des oiseaux de mer. L'utilisation de banderoles (voir illustration ... en 1992/93 dans la sous-zone 48.3 (voir également SC-CAMLR-XII, paragraphe 10.2). 3.4 Des rapports ... et hameçons, et une autre ligne reliée à la première et servant à la remontée. 3.10 La fréquence ... dernière (SC-CAMLR-XII, paragraphes 10.1 et 10.2). Aucune mortalité accidentelle n'a été observée et seul
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Meeting Report : WG-IMALF-94
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f-sc-xxxiii-a4.pdf
... telles que les myctophidés et les salpes (SC-CAMLR-XXX, para- graphes 2.9 et 2.10 ; SC-CAMLR-XXXI, annexe ... et qu'il faut commencer par celui concernant les radiales. 2.10 Le sous-groupe est d'avis que l'élaboration ... 4, appendice G, paragraphes 3.10 à 3.12 et tableaux 10 et 11). 2.21 Le sous-groupe constate que certains ... de 20 impulsions et, à partir de la ligne de fond détectée par le logiciel, jusqu'à 10 m de profondeur
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Meeting Report : SG-ASAM-14
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f-sc-xvii.pdf
... de sa longue association avec la CCAMLR. 1.10 Le rapport du WG-EMM figure à l'annexe 4 et celui du WG-FSA ... est proche de la capture non déclarée de la zone de la CCAMLR estimée à 22 415 tonnes. 2.10 La quantité ... % environ de D. eleginoides auraient été exportés vers le Japon et les États-Unis (annexe 5, tableau 10 ... déterminés par les observateurs est d'environ 10% plus élevée que celle qui est déclarée par les navires
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Meeting Report : SC-CAMLR-XVII