Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... de 10-10 conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... de conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation 10-10 scientifique ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2016 ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... de 10-10 conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2015 ... au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ... à partir du modèle de l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart ... « Informations supplémentaires » de l'annexe 10-10/A, des informations détaillées sur les écarts de conformité ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2014 ... au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ... à partir du modèle de l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart ... « Informations supplémentaires » de l'annexe 10-10/A, des informations détaillées sur les écarts de conformité ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2012 ... , Notant également que, conformément au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 ... et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer un contrôle effectif ... un projet de rapport CCAMLR de conformité à partir du modèle de l'annexe 10-10/A pour chaque membre ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

7. SUPPLEMENTARY INFORMATION FOR CONSIDERATION UNDER CONSERVATION MEASURES 10-06 AND 10-07

   MEASURES 10-06 AND 10-07 Approval:  Approved ...

   Meeting Document : SCIC-08/06 : Auteur(s): Secretariat

8. Supplementary information for consideration under Conservation Measures 10-06 and 10-07

   Measures 10-06 and 10-07 Approval:  Approved ...

   Meeting Document : SCIC-06/06 : Auteur(s): Secretariat

9. Supplementary information for consideration under Conservation Measures 10-06 and 10-07, IUU Vessel Lists

   Measures 10-06 and 10-07, IUU Vessel Lists Approval:  Approved ...

   Meeting Document : SCIC-07/06 : Auteur(s): Secretariat

10. Supplementary information for consideration under Conservation Measures 10-06 and 10-07 Draft list of IUU vessels 2005

    Measures 10-06 and 10-07 Draft list of IUU vessels 2005 Approval:  Approved ...

    Meeting Document : SCIC-05/09 : Auteur(s): Secretariat

Pages